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289 résultats pour « Manon BACHES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

62c7cb6dcb8dca058e3e8119

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Morgane BACHE

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MSKI S.C. L'ABSOLU PROMOTIONc/S.A

68676a33ae73470041cef8db

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 5] sous le n° 820 321 271 dont le siège social est [Adresse 4] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sébastien BACH

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e66dc6b4e05dbb0b96b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

été signés pour cette opération avec trois entreprises : - la société Espace rénovation, assurée auprès de la société Millenium insurance company (ci-après MIC) pour les travaux de démolition, maçonnerie

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

633fc2e5e633183e2ee1791b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La grue de chantier en coactivité avec le lot maçonnerie a été enlevée laissant l'équipe sans moyen de levage.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-E6Z2 S.A.R.L. CHELMASc/S.A

628490ab498a54057d102fd8

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

contrats du 9 avril 2018, la SARL Chelmas, titulaire d'un marché de construction de trente logements dans l[Adresse 1] à [Localité 6] passé avec la SA d'HLM Plurial Novilia, a sous-traité des travaux de maçonnerie

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01736_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie

Source officielle
CA

19e chambre

633e7085f8faf13e2e973f3c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[U] [T] a été embauché à compter du 7 décembre 2015 selon contrat de travail à durée indéterminée en qualité de maçon par la société ACORUS.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fda92165e8095222bc72b24

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Mars 2019 Présidée par Joëlle DOAT, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Manon

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdc93f5851d1eb6f9a1ef44

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

La SARL TN BAT a quant à elle le 3 mai 2010 proposé quatre devis pour des travaux de peinture sur cages d'escalier, divers travaux de maçonnerie, plâtrerie et huisserie, des prestations d'électricité,

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

642fb5e9cece1704f574747b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 22 février 2023 devant : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseillère, Madame

Source officielle
CA

17e Chambre

61625c86d64a6b1f5148763c

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

avons également appris que vous aviez demandé au service Sellerie de vous confectionner de nombreux articles pour votre domicile (à titre d'exemple: parasols, bains de soleil, coussins de décoration, bâches

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6711faa17603bf88a1884579

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Après le sinistre, cette dépendance a été bâchée pour protéger celle-ci et les objets s'y trouvant.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f994d571f883366924e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Les bâches de protection avaient été arrachées par le vent violent.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST

60377992bb0f7555522f306d

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

[M] [R] [T], salarié de la société Spie Batignolles sud ouest (la société SBSO), qui exerce une activité de maçonnerie générale et de gros 'uvre de bâtiment, en qualité de maçon coffreur, a complété le

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef2320faf9858cdfaf3a1

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par ordonnance du 27 août 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Macon a fait droit à cette demande et a prescrit une mesure d'expertise.

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CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f159

Appel

8 février 2012

8 février 2012

lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, M X... a été embauché par la société ENTREPRISE MAX Y... ci après dénommée EMS ayant pour activité tous travaux de peinture, décoration, ravalement, maçonnerie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f05e91c8e9fcf071299

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ayant son siège social Chaban 79180 Chauray représentée et assistée par Me Emmanuel Masson, substitué à l'audience par Me Coralie Flores, avocats au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c109cebf9fd47c90a13e3c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le 19 juin 2017, un procès-verbal de réception du lot maçonnerie a été dressé avec les réserves suivantes : nettoyage de l'ensemble des vitres et fenêtres/réalisation des soubassements.

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef2350faf9858cdfaf41b

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par ordonnance du 27 août 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Macon a fait droit à cette demande et a prescrit une mesure d'expertise.

Source officielle
CA

1ère chambre

68f3209679ac4fbe1d877743

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Cependant, l'acte de vente stipule clairement que les travaux de la piscine ont été effectués en 2018 par l'entreprise [D] Maçonnerie.

Source officielle