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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3
19 mars 2008
19 mars 2008
DE CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 42 cours du Chapeau Rouge- 33000 BORDEAUX représentée par la SCP MICHEL
Source officielle3ème Chambre
635b71f5b201587f74be0306
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-christophe DUCHET, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 3 mai 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK,
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64f02d79db41fad96987996b
30 août 2023
30 août 2023
actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AUCH 407 937 739 '[Adresse 8] représentés par Me Alain NONNON, associé de la SCP NONNON & FAIVRE, substitué à l'audience par Me Alexandre DUCROCQ
Source officielle2 e chambre civile
6318347c0876004f131a5e99
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ALPES représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX
Source officielle2 e chambre civile
631834800876004f131a5e9b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, chargé du rapport et Michel
Source officielle2 e chambre civile
631834850876004f131a5e9d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, chargé du rapport et Michel
Source officielleChambre 2-4
5fca49907d77ec2640ac52be
25 novembre 2020
25 novembre 2020
VEUVE [Y] [E] [Y] [D] [Y] épouse [V] Association UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES D U VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-didier CLEMENT Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK
Source officielle3ème Chambre
626b8179d1fb03057d9a519a
28 avril 2022
28 avril 2022
MOSELIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Christophe Duchet, avocat au barreau de Metz DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 février 2022 tenue par Mme Guiot-Mlynarczyk
Source officielle3ème Chambre
64b0e819c42a2105dbc59c6e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
MAISON DE LA MENUISERIE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Christophe DUCHET, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Madame [K] [R] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c041
10 juillet 2008
10 juillet 2008
Me Damien VINET, du barreau de BLOIS Sarl PREFIXE, agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, Route d'Allonnes - 72100 LE MANS représentée par Me Jean-Michel
Source officielle2 e chambre civile
631834770876004f131a5e8d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, chargé du rapport et Michel
Source officielleChambre 4-6
643a423ad83dbd04f5fb2921
14 avril 2023
14 avril 2023
L'EPICURE Copie exécutoire délivrée le : 14/04/2023 à : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Cyrielle DUCROT
Source officielle2 e chambre civile
627df8060d41e0057d43e333
12 mai 2022
12 mai 2022
126 assistée de Me Nathalie CARRERE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [X] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membrede la SELARL ANDRE DUCREUX
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a210fd1cdc6046d4709c68b
3 juin 2026
3 juin 2026
MATERIELS, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié, es qualité, audit siège social, RCS DE [Localité 1] B 310 880 315 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandre DUCROCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f394
14 février 2012
14 février 2012
ses dirigeants légaux 8 rue Heyrault 92106 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX direction régionale RHONE ALPE 63 rue André Bollier 69003 LYON CEDEX 03 assistée de Me Christian MOREL et de Me Hugues DUCROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d3
1 octobre 2009
1 octobre 2009
Elle prétend que l'évaluation effectuée par les premiers juges au titre du chantier DUCLOUX est aussi erronée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89810
29 août 2007
29 août 2007
né le 20 mars 1954 à ROUBAIX demeurant ... 59100 ROUBAIX représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour assisté de la SCP DELEURENCE DUCLOY, avocats associés au barreau de LILLE SMABTP ayant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SAS GO SPORT FRANCE SA GROUPE GO SPORTc/SASU TIME SPORT INTERNATIONAL
60337e6b6b969c3234c08620
6 juin 2017
6 juin 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 JUIN 2017 (Rédacteur : Michèle ESARTE, président,) N° de rôle : 16/04616 SAS GO SPORT
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d88
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Chez la Société LE DELTA 14 place Saint-Michel libérales) pour 1 copropriétaire (locaux commerciaux) 670.780,00 ç91.470,00 ç274.410,00 ç provision pour perte d'exploitation pour 3 copropriétaires
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65b0bf0f8d0ccf000877e6cc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Madame Agnès TAPIN, Magistrat honoraire
Source officiellePage 6 sur 8
Convoyages Automobiles DUCROT, DUCROT, Michel, Julien
28/06/2023
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Michel DUCROT, DUCROT, Michel
08/03/2023
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Michel DUCROT, DUCROT, Michel
11/04/2019
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DUCROT, Jean-Claude, Michel
19/03/2019
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DUCROT MICHEL, DUCROT, Christian, Gérard, Armand
25/02/2014
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