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121 résultats pour « Momot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fcaa3d0900ed59a9aaf7bbc

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Demeurant '[Adresse 5]' [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, Assisté de Me MONNOT

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d02c25a97f0381f4b65

Appel

27 février 2014

27 février 2014

SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté de : Me Beatriz DE SILVA de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 ; et de : Me Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Momo lui a demandé de reprendre son travail et le patron lui à dit : « Non ! » il lui a fait bien comprendre qu'il ne voulait pas de lui. Le patron commençait à s'énerver et à hausser le ton.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00521_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

utilisée comme bureau la présence d'un couteau à manche en bois empaqueté sur lequel un post-it portait la phrase " pensez à essuyer les empreintes " et sur la lame duquel était inscrite la phrase " Momo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89351

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

avocat au barreau d'ORLEANS DEXIA-SOFCAH, 18020 BOURGES Partie intervenante, intimée Représentée par Maître TANTON Alain, avocat au barreau de BOURGES de la SCP POTIER LAJOINIE-FONSAGRIVE MONNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93484

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

droits et obligations de la SELAS A STRADA Les Quatres Portes-Bât H 20137 PORTO VECCHIO Représentée par Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA et la SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE MONNOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb443b00e05d4fac799

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Horizon Composites, in solidum et, dans leurs rapports entre elles, à concurrence de moioté chacune, à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd92af9b7da2d0a364ea875

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

[Localité 3] Demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, Assistés de Me Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a0990f2be3e083f4fad538

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Localité 8] représentées par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistées de Me Jean-Pierre GASTAUD, SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE MONNOT

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

67ef6e2647c7caf29d4c4fd9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 11] [Localité 2] (Espagne) représentés par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistés de Me Nicolas Monnot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdc744a9d99b397e9371b18

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Pierre de la SCP Monnot F..., avocats au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Laure Dallery, président de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot,

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02812_20240904

Admin. Appel

4 septembre 2024

4 septembre 2024

le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Doitrand pour la commune de Champagne-au-Mont-d'Or et de Me Morot

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01499_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Antoine Rives, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Hemeury, représentant Mme E et de Me Morot-Monomy, représentant la SCCV La Pierre Levée.

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CA

15e Chambre A

603231a98d5b0b6855b5bf7a

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Pierre GASTAUD de la SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE MONNOT

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CA

11e chambre

602f0ffa6d1c287678eadf88

Appel

18 février 2021

18 février 2021

[V] verse en ce sens deux courriels aux débats, le premier daté du 16 novembre 2012 intitulé "Qui c'est le plus fort...Momo !!..."

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CA

Chambre 3-4

69cf6e2dcdc6046d47f4f96b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-pierre GASTAUD de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE - HANOUNE - MONNOT

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CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb9d

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

X... et qu'il le lui a fait savoir, qu'il ne partage pas sa façon de penser et que tout aurait dû être fait dans le meilleur sens pour tout le monde, " spécialement pour Momo " ; qu'il ajoute : " J'ai

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CA

13e chambre

62c5299ca2c4236379079bef

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELARL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 619 - N° du dossier 20210072 Représentant : Me Pierre CALLET de la SCP SCP MONNOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fda21efb7924c6675e4e002

Appel

24 septembre 2019

24 septembre 2019

Demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté de Me Nicolas MONNOT

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CA

10e Chambre

6034f39fb4acc121ae8bc1fc

Appel

25 juillet 2016

25 juillet 2016

d'une gêne motrice au niveau du membre inférieur droit ait pu être interprétée comme une amorce de syndrome pyramidal, d'autant qu'il y avait un signe de Babinski du côte droit' et poursuit 'à partir du momet

Source officielle