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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6868b5119508abe8512045b4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 MAI 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3e chambre sociale
6793331a32b173f45a7c8ce9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle1ère chambre civile B
68e5f33ae11beca089b88cf8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le 14 février 2014, Mme [Z] a vendu son fonds de commerce à la société L'Atelier des moissonniers, [10] nouvellement créée et gérée par M.
Source officielle3e chambre sociale
6793331832b173f45a7c8cd5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[T] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3e chambre sociale
67ee177f51255e24994fc48b
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de Présidente, M.
Source officielle3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc49b
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielle3e chambre sociale
68f07da0bfd83326c70637cd
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Mme [C] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 JUILLET 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3e chambre sociale
6793331a32b173f45a7c8ced
23 janvier 2025
23 janvier 2025
substitué par Me CHASTEL avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3e chambre sociale
671b35802edfb0b58c05ed0b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M. Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc499
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de Présidente, M.
Source officielle3e chambre sociale
67ee178151255e24994fc4ab
2 avril 2025
2 avril 2025
parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Frédérique BLANC, Conseillère, chargée du rapport., Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033f62ed28bf8a6aa78ca8b
24 février 2017
24 février 2017
[S] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie HERVÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : B0235 Ayant pour avocat plaidant Me Caroline MORONI
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02852_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
demandeuse de visa sera hébergée et prise en charge par sa mère, était accompagné d’un jugement de rectification d’un acte de naissance rendu le 16 mars 2022 par le tribunal de première instance de Moroni
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01581_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
A B né le 14 octobre 1978 à Moroni (Comores), de nationalité comorienne, relève appel du jugement du 31 mars 2023 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfd3
22 mai 2008
22 mai 2008
./ MARNE assistée de Maître Julia MORONI, avocat au barreau de Meaux COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 avril 2008, en audience tenue en chambre du conseil, le rapport
Source officielle3e chambre sociale
68df5d6a4a4e15bf2fe4f988
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Adresse 11] [Localité 4] NON COMPARANTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 JUIN 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3e chambre sociale
6868b38075a2d196dbc191d5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 3] non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 MAI 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3e chambre sociale
679331db31df9338379d2825
23 janvier 2025
23 janvier 2025
: Mme [S] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3e chambre sociale
671b35802edfb0b58c05ed0d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M. Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e21a
15 juin 2011
15 juin 2011
D TROIS Elisabeth X..., SAS MOCHINO EXER9ANT SOUS ENSEIGNE MODORIS, EUROLABOR EXERCANT SOUS ENSEIGNE ORIS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUINZE JUIN DEUX MILLE ONZE
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