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15 099 résultats pour « Negrel-Filippi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

67ee196f6cff766e94e38a32

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

. : L'affaire viendra à l'audience du 07 Mai 2025 à 14 H 00 [Adresse 2] Salle Eric Negron (rez de chaussée) [Adresse 2] [Localité 1] Copie délivrée aux avocats des parties le : Le greffier

Source officielle

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CA

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025d91

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

. : L'affaire viendra à l'audience du 26 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025e10

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

. : L'affaire viendra à l'audience du 26 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c1050cbf9fd47c90a13594

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FILIPPI AUTO S.A.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7425f55848ebdc19fc7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Le 31 janvier 2019, la mesure a été étendue à la Sas De Filippis.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d74a05cdc6046d479cfc1f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

. : L'affaire viendra à l'audience du 13 Mai 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile,

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6866151e11adae0daca53299

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

. : L'affaire viendra à l'audience du 10 Septembre 2025 à 14 H 00 salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun En application de l'article 912 alinéa 3 du code de procédure civile, le dossier

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee19736cff766e94e38a6c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

. : L'affaire viendra à l'audience du 07 Mai 2025 à 14 H 00 salle Eric NEGRON (ancienne salle A) [Adresse 2] En application de l'article 912 alinéa 3 du code de procédure civile, le dossier comprenant

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9477dee6c592ee39f32c5

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

Par déclaration du 23 juillet 2018, la SCI Filiz a interjeté appel.

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

688d9dbda7cb93066e443a38

Appel

1 août 2025

1 août 2025

] [I] à assigner l'intimée à jour fixe ; DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/09427, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mardi 7 octobre 2025 à 9h00 Salle A 'Éric NÉGRON

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025dfe

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

. : L'affaire viendra à l'audience du 19 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032fb1d270cdd6e649118a2

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

groupe 3» au cadre permanent ; il a initialement travaillé au sein de la direction financière de la SNCF en tant qu'analyste comptable et financier ; à plusieurs reprises il a été affecté au service de filiales

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CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01939_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

; en dépit de son large objet social, la filiale n’exerce plus une quelconque activité, ne dispose plus d’aucun actif et n’a pas de possibilité de revenir à meilleure fortune ; l’objet social de la filiale

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CA

CHAMBRE DES REFERES

660f94eaa40f8b0008cb72a7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FILIPPI [C], représentée par M.

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CA

Chambre 1-1

66f2567c9d8a6b45fac47c4c

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

sous les N° RG 24/3930 ; Vu l'article 83 et suivants du Code de procédure civile Autorisons le requérant à assigner à l'audience du : Mardi 1er Octobre 2024 à 14 heures 30 - salle Eric Negron

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CA

Ordonnance sur requête

66f2567c9d8a6b45fac47c5a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

IN'LI PACA à assigner à jour fixe Mme [P] [L], intimée, devant la cour d'appel de céans, pour voir statuer sur le mérite de son appel, le : Mardi 08 octobre 2024 à 9h00, salle A (dite Eric Negron) Palais

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

662b43a7fe2545000831474c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

IN'LI PACA à assigner à jour fixe Mme [Y] [Z], intimée, devant la cour d'appel de céans, pour voir statuer sur le mérite de son appel, le : Mardi 08 octobre 2024 à 9h00, salle A (dite Eric Negron) Palais

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d749bacdc6046d479cf6bf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

. : L'affaire viendra à l'audience du 06 Mai 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e226c13de91be2e9f7eb3e

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

personne faisant l'objet des soins) née le 29/07/1974 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de [Localité 6] comparante en personne assistée de Me Alina NEGREA

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CA

8ème chambre

67ee178651255e24994fc4ed

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ALLIADE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William

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