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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c520
11 décembre 2007
représenté par la SCP MALET C/ Cäcilie Z... épouse Y...
Pôle 6 - Chambre 1- A
68ef2a851643bddf8ff84ea3
14 octobre 2025
ALLIANZ PARTNERS SAS N° SIRET : 301 76 3 1 16 [Adresse 3] [Localité 4]/France Représentée par Me Mehdi LEFEVRE-MAALEM, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Madame [U] [I] [Adresse 1] [
3ème chambre
5fdd4993d0a9b4b1b7dda57c
19 septembre 2018
SCP FERES-MALE-RAYNAUD-SENEGAS pris en la personne de son représentant légal [...], [...] [...]
Référés
69d73ffccdc6046d479bd17e
8 avril 2026
GREJYPAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 3] et Entreprise JEAN MALET, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité
4e Chambre B
61628ccf293034a8c342f6f0
27 juin 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
6253c939bd3db21cbdd879e3
23 janvier 2006
SERNY Guy X... représenté par la SCP MALET Françoise Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT SOCIETE SOCAMI HABITAT
5ème chambre
DCA_24VE03156_20260331
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2024, Mme B..., représentée par Me Mallet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d’enjoindre au
1ere Chambre Section 2
636ca6966c7633dcd15b3d9e
19 octobre 2022
Représenté par Me Sylvain MAURY de la SELAS AGN AVOCATS TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [X] [V], [N] [S], demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck MALET
Chambre civile TGI
62ef556a7d44b005d42f73f8
5 juillet 2022
BARISTA DE BOURBON [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.
6253cabfbd3db21cbdd8bf19
29 janvier 2008
représenté par la SCP MALET C / LA CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (RSI) VENANT AUX DROITS D'AVA CANCAVA représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI BRU représenté par
6253cac7bd3db21cbdd8c092
28 mai 2008
représenté par la SCP MALET Confirmation Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
6253cd73bd3db21cbdd9362f
2 novembre 2016
Expéditions le : 2 NOVEMBRE 2016 Me Véronique PIOUX SELARL DUPLANTIER-MALLET GIRY-ROUICHI T. I.
63be640b13ef607c90ab6833
10 janvier 2023
immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 841 999 147, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Franck MALET
Chambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f2
5 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVAL - FIRKOWSKI SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 223/[Immatriculation
6253c885bd3db21cbdd857d4
25 juin 2001
S.C.P MALET C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES B S.C.P BOYER LESCAT MERLE APPEL IRRECEVABLE GROSSE DELIVREE LE X...
1ere Chambre Section 1
61631f538007cf6451ddcd97
12 décembre 2011
la SCP BOYER LESCAT MERLE [KT] [A] [LJ] représentée par la SCP MALET [M] [FI] représenté par la SCP MALET [C] [X] représentée par la SCP MALET [P] [KK] représentée par la SCP MALET [RL] [WW] épouse
6253ca22bd3db21cbdd8a270
3 décembre 2007
représenté par la SCP MALET Maryse Z... épouse Y... représentée par la SCP MALET C/ Roberte A... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Emilienne A... épouse B...
6253ca58bd3db21cbdd8ac5f
26 février 2008
2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 04/190 ALQUIER Société PANALPINA FRANCE TRANSPORTS INTERNATIONAUX représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société TECHNOFLEX représentée par la SCP MALET
Pôle 5 - Chambre 4
6032e7ddd91f8d5be02fe2a4
8 novembre 2017
Il précise que la société Fors accepte que la mallette et la borne soient commercialisées sous la marque Genimed, et que sa marque « Telemedecine Station » soit jointe à la marque Genimed.
6253cd93bd3db21cbdd93b8c
26 avril 2017
Expéditions le : 26 AVRIL 2017 SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI S.C.P. LEROY T.G.I.
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