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5 059 résultats pour « Pierre-alexandre PROFFIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

65b364171d7564000872dfa8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Monsieur [T] [E], succombant, sera condamné aux dépens de première instance et d'appel, dont distraction au profit de maître Alexandre Salvignol, par application des dispositions de l'article 699 du code

Source officielle

Page 6 sur 253

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CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c6

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

devant la Cour le 12 septembre 2006, Sandra X... et Mary Y..., appelantes, soutiennent que si c'est à juste titre que le premier juge a retenu la recevabilité de leur action en qualité de filles d'Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86da0

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

PLAISIROISE DE RESTAURATION en la personne de son représentant légal 5, rue Pierre Curie 78370 PLAISIR Non comparante - Non représentée - [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIME Monsieur Mohammed X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc7117ba441e9491f6ada2

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

les pièces communiquées et se sont adressé les pièces visées dans leurs bordereaux, de sorte que, comme déjà jugé en 2014, il n'y a pas lieu d'écarter quelque pièce que ce soit des débats ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616361d2c983b818eb76d322

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

de PLATER, avocat plaidant pour la SELARL CABINET ALEXANDRE DE PLATER, avocats au barreau de PARIS, toque : E 395 INTERVENANTE VOLONTAIRE SCI BALOW-BAUCHAT agissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a808

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

EUROPSOL, intimé, et le bordereau de pièces qui y est annexé.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd99739917d668917401a5b

Appel

6 janvier 2020

6 janvier 2020

La SCP Pierre CLARY & Alexandre ARTIS dont Me [S] [P] était associé est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6319878951eeae4f1309d2f8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Si un doute persiste, il profite au salarié.

Source officielle
CA

12e chambre

615e0dffc25a97f0381f513b

Appel

17 février 2015

17 février 2015

La concurrence du café LE BERGERAC n'est pas nouvelle, comme le montrent les pièces produites par les appelantes, puisqu'il existait sous le nom de café HUCHÉ depuis au moins l'année 1937.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67baeca9bf263790305ff

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le 30 septembre 2019, la SCI ALEXANDRE [P] a vendu l'entier immeuble.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

confirmation déposées le 3 décembre 2010 par Sylviane Z... , laquelle demande condamnation de Patrick X... aux entiers dépens ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 10 décembre 2010 ; Sur les pièces

Source officielle
CA

2ème Chambre

6358ce04c40aa805a7864dc4

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

CAURO, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANT ET : Madame [L] [I] [C] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 11] (Espagne) demeurant [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6031e5f71a05a81f68fabbcf

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

précitées).

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e670

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Mme [F] conclut: Révoquer l'ordonnance de clôture Subsidiairement, Ecarter les conclusions et pièces signifiées le 23 janvier 2024.

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CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27d

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 11/ 00476 AFFAIRE : SAS MYRIAD FRANCE C/ Alexandra X...

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CA

Chambre Sociale

6448c0c65ca6d8d0f8ef691f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

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CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88826

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

finale d'Alexandrie.

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

André X...ne produit aucune pièce actualisée sur sa situation financière. Les éléments retenus par le premier juge seront rappelés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0e7bc25a97f0381f5707

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

d'administration [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Alexandre

Source officielle