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3 533 résultats pour « Pougnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

645c89629925b3d0f8f8f69f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le certificat médical initial du 4 juillet 2017 précise « Traumatisme poignet gauche ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350283146e04f531eae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[E] lui a déclaré n'avoir jamais souffert du poignet droit ou du pied gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104bde4709e24f13d5557c

Appel

31 août 2022

31 août 2022

a craqué », - siège des lésions : poignet droit, - nature des lésions : douleur.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5dfbb275d83183a3b26

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[S] a déclaré une maladie professionnelle concernant une tenosynovite du poignet droit, le 13 octobre 2015, pris en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306d7ed1ea8318112485

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

droit heurtait la machine, lui occasionnant une contusion. - Contusion-poignet droit ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4711ec33b4fa0f17a2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[C] [K] s'est fait mal au poignet à 10 heures le 25 mai 2018, et que la première personne avisée le 28 mai suivant est M. [R] [W].

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

62849072498a54057d102eac

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

prescrivant un arrêt jusqu'au 24 mai 2013 pour 'entorse grave poignet gauche', - 24 mai 2013 prescrivant un arrêt jusqu'au 07 juillet 2013 pour 'entorse grave du poignet gauche chirurgie du 24.05.2013

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL03359_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

En ce qui concerne l'intérêt à agir des requérants en qualité d'habitants et d'usagers de la zone d'aménagement concerté du Pouget : 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8923b

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Le certificat médical en date du 30 avril 2002 joint à la demande indiquait que Monsieur X... était atteint d'une " tendinite du poignet et coude droit et arthrose du poignet droit ".

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63c10508bf9fd47c90a13568

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il précise notamment que la dépression qu'il a développée suite à la douleur au poignet droit et du fait de son incapacité à travailler depuis l'accident n'a pas été prise en compte.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b71211

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Mobilisation douloureuse du poignet droit sans limitation articulaire Pronosupination droite normale » Il conclut à des « séquelles d'algotrophie du poignet droit avec 'dème, sans atteinte neurologique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c38d6ea26f688da5c3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle explique que le médecin conseil n'a pas retrouvé de limitation des amplitudes articulaires du poignet dominant, les mesures étant complètes et symétriques à droite comme à gauche, ce qui est confirmé

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cff05d6f7f678d49386

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M], il était en train d'empiler des barres de 6 m lorsqu'il aurait ressenti une douleur au poignet gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6571469e057d789ac4

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[J] [U] a exercé chez ses précédents employeurs des activités de mécanique où les poignets étaient fortement sollicités.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6969f3c9cdc6046d477edcf1

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le certificat médical initial mentionne un 'traumatisme du membre supérieur droit avec entorse du poignet droit'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85390

Appel

4 décembre 2000

4 décembre 2000

SUR CE LA COUR, A l'appui de sa demande en divorce, Madame Y... soutient que son mari: - était autoritaire, - ne l'a pas aidée dans les tâches ménagères alors qu'elle avait le poignet cassé, - la frappait

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01634_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2024.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ab83c9498318209da3

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Elle souligne que le CRRMP des Hauts-de-France a émis un avis défavorable tant pour le poignet droit que le poignet gauche en se contentant de dire qu'en raison de la durée écoulée entre la première constatation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b65

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

la salariée ne correspondant pas à ceux visés au tableau concerné en ce que, notamment : - contrairement à ce qu'a déclaré la salariée, les mouvements répétés d'adduction de la main et de flexion du poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6350e4d842150aadff23db52

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[W] [S], ouvrier en CDD, qui aurait été victime le 9 avril 2019 d'une contusion au poignet droit.

Source officielle

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