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1 492 résultats pour « Prado »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA01950_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par un mémoire, enregistré le 19 septembre 2023, l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille, représentée par Me Le Prado, s'associe aux conclusions de la requête.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

PRADON, Olivier, Aimé, Gaston, PRADON (EI)

SIREN 822516316Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

31/07/2026

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Dépôts des comptes

PRADOTEL

SIREN 332601368Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

28/07/2026

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Modifications diverses

TEAM MARSEILLE PRADO

SIREN 842907214Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE MARSEILLAISE DU TUNNEL PRADO-CARENAGE

SIREN 334173879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SARL LA POINTE PRADO

SIREN 489954107Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

Voir →

CA

Chambre 1-6

69f44d33cdc6046d472f556d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 22 juillet 2015, Mme [C] [Z] a été victime d'une chute de scooter à [Localité 1], [Adresse 9] [Adresse 10], à proximité du chantier du centre commercial du Prado. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120c

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

COMPARANTE-assistée de Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de CORREZE DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, demeurant Hôtel du Département Marbot-B.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA05583_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Elle soutient que : - elle a intérêt à agir car lors des dernières élections professionnelles, l’application irrégulière par les sociétés Ralph Lauren France, Prada Retail France et Lacoste France de

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

637dc8e114982305d4c2041f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

A] épouse [J] Représentant : Me Joseph luc marc BENOIT de la SELARL CABINET BENOIT, avocat au barreau D'EURE APPELANTS Monsieur [T] [P] Représentant : Me Olivier COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02744_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

devant la cour : Par une requête enregistrée sous le numéro 24NC02744 le 8 novembre 2024, la société Relyens Mutual Insurance, et le centre hospitalier de Sarreguemines représentés par la SARL Le Prado

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63cb92929c02507c9078dc25

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Au dernier état de la relation de travail, elle était chargée de la commercialisation de lunettes de marque Prada sur le secteur Sud-Est de la France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb37

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

époux X... sur celui de la société X... ouvert dans ses livres et a procédé le même jour à la contre-passation d'effets de commerce à concurrence de 1.620.000 F tirés par la société X... sur la société PRADY

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7d4a7ecba2a7114dfbd

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[R] [Z], représenté par Me Alain DIBANDJO de la SELARL PRADIER - DIBANDJO, avocat au barreau de LOZERE, Mme [W] [D] épouse [Z], représentée par Me Alain DIBANDJO de la SELARL PRADIER - DIBANDJO, avocat

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64c35c2bf01612d969defea7

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [L] [F] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE [Localité 3] pris en la personne de son directeur, PRADO

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

67ef6fbc7985d82da296f7af

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

CENTRALE KREDIETVERLENING Représentée et assistée par Me Noël PRADO, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier A2400374 Le MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, F.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

66177da3e5d80f0008c2e726

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE [Localité 4] pris en la personne de son directeur C/ Madame [Z] [H], PRADO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91216

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

X... a envoyé un mail demandant de lui amener les véhicules Land Rover et Prado loués afin d'évaluer leur état ; Que le 12 mars 2011, Mme Rose-Marie Y... lui a répondu en joignant un tableau comportant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

671b35862edfb0b58c05ed77

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LA PRADE MARI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01552_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par deux mémoires, enregistrés le 29 août 2024 et le 21 février 2025, le centre hospitalier de Bastia, représenté par la SARL Le Prado - Gilbert, demande à la cour de rejeter la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c84

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

.-19100 BRIVE-LA-GAILLARDE COMPARANT-assisté de Me Dominique VAL, avocat au barreau de TULLE/ USSEL substitué par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de TULLE/ USSEL DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9105e

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Non comparant, représenté par Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me PRADON, avocat Madame Emma Y... épouse X..., demeurant ...

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

668cd235bbc9a118c6c63e93

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [P] [Y] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE [Localité 3] pris en la personne de son directeur, ALP PRADO

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE02363_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2021, la société Batigère en Ile-de-France, représentée par Me Le Prado, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, conclut au rejet de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a9e

Appel

17 septembre 2001

17 septembre 2001

obligation à l'employeur de compléter les indemnités journalières versées par la sécurité sociale ; Que l'employeur a cru pouvoir se décharger de cette obligation en adhérant à un régime de prévoyance "PRADO

Source officielle