Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88308
28 mars 2006
28 mars 2006
AGF DISG CASE POSTALE A 211 87 rue de Richelieu Direction Technique Indmnisation 75113 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Claude BRUGUES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb9
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Représenté par Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE SA ALLIANZ IARD, demeurant 100 rue de Richelieu-CS C101-75113 PARIS Représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ff
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleChambre Commerciale
6520f5e7bb275d83183a3b71
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 juin 2023, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs
Source officielleChambre Commerciale
6688de1e676b73dd81b96da6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe851204612
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 06 juin 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleChambre sociale 4-1
69609a9dcdc6046d47b532a9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
V-B7J-XOQ6 dans une instance entre les parties suivantes : S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean-Oudard DE PREVILLE de l'AARPI RICHELIEU
Source officielle1re chambre sociale
6350e4d642150aadff23db34
19 octobre 2022
19 octobre 2022
NEOBAIE [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Frédéric RICHERT de la SELARL RICHERT FREDERIC, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [R] [M]
Source officielle1re Chambre B
61609e5c264c7ed035b03d72
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représentée par Me Sophie RICHELME-BOUTIERE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Sophie UETTWILLER, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Danièle CLAUS, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f483
4 avril 2012
4 avril 2012
avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia RICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83e
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e574ef9f00086f650c
4 avril 2024
4 avril 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Anne RICHET, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fb
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f850
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911c5
20 février 2014
20 février 2014
20620 BIGUGLIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABO UREAU, avocat au barreau de BASTIA Compagnie d'assurances SA ALLIANZ IARD 87, rue de Richelieu
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe85120461a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la SELARL LGB-BOBANT, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 06 juin 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6793332b32b173f45a7c8dd7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e5
7 février 2012
7 février 2012
l'infirmation de la décision déférée sur toutes les demandes dont elle a été déboutée, la désignation d'un notaire liquidateur autre que Me A..., elle-même étant assistée de Me F..., Notaire à RICHELIEU
Source officielle15e chambre
615e0e09c25a97f0381f5197
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président
Source officielleChambre 1-5
64a50c57b8594705dbfcc978
4 juillet 2023
4 juillet 2023
DBVB-V-B7G-BJZSI Ordonnance n° 2023/MEE/187 Mme [T] [O] Représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Sophie RICHELME-BOUTIERE
Source officiellePage 6 sur 77