Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f149df9b8685d8d068c2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officielleETRANGERS
62fdd615c40462c563c35243
16 août 2022
16 août 2022
MOKHTARI lors de la mise à disposition, greffiers avons entendu : [Z] [O] assisté de Me Séverine DUTREICH, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de [J]
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632213ef607c90ab63a8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Elle explique qu'elle n'a jamais accepté de signer la convention d'honoraire que Me [Z] [G] a tenté de lui faire régulariser tardivement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340327dbf94c22343caab
24 juin 2010
24 juin 2010
[O] n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter ; Par l'intermédiaire de sa représentante, la Caisse fait observer que l'appel n'est pas soutenu et conclut à la confirmation pure et simple de la
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
68676a32ae73470041cef8c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mme [T] [R] fait valoir qu'elle n'a jamais demandé à Me [H] de diligenter une action pour son compte. Elle prétend ne régler que les frais de consultation.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632113ef607c90ab639e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ET : Maître [J] [V] avocat, demeurant [Adresse 1] Présent, Défendeur, A rendu publiquement l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue devant nous, assisté de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632213ef607c90ab63a2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Jean-François BOUGON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistés de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfaf9c17ddd969ec624a
10 août 2023
10 août 2023
Faits, procédure et prétentions : Par requête du 30 mars 2021, M. [P] [I] a contesté devant le Bâtonnier de l'ordre des avovats du Barreau de Périgueux les honoraires de Me [K] [E].
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfaf9c17ddd969ec624c
10 août 2023
10 août 2023
Faits, procédure et prétentions : Contestant les diligences de son avocate, Me [C], M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6870a1855b6604a26aae8953
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet 2023, assistée de Séverine
Source officielleChambre 2-2
6789fa550c7dc206c9eb7f23
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ordonnance n° 2025/M11 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [V] [P] épouse [C] agissant en qualité de réprésentante légale de [X] [K] [C] né le 03.03.2015 à [Localité 6] (ALGÉRIE) Représentant : Me Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e2
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/009754 du 16/11/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le CIC fait valoir que la créance de la banque a été admise à la procédure collective de manière définitive pour la seule somme de 156 128,18 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af2
6 octobre 2014
6 octobre 2014
C/ Severine Y... épouse X... J-C. S/ E.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162fde53ebbdffcbea6a99b
4 avril 2012
4 avril 2012
a fait défaut.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d7
25 avril 2023
25 avril 2023
Faits, moyens développés par les parties et procédure suivie La Sarl Pompes Funébres Sud Médoc sise, [Adresse 3], (Sarl PFSM) a relevé appel de l'ordonnance par laquelle l'avocat taxateur du barreau
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfae9c17ddd969ec6242
10 août 2023
10 août 2023
Faits, moyens développés par les parties et procédure suivie M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f859
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ Mme Séverine Y... M. Baroudi Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a24
1 septembre 2014
1 septembre 2014
Franck Y..., Mme Séverine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91372
24 mars 2014
24 mars 2014
APPELANTE Mademoiselle Séverine X... ... ... 97122 BAIE MAHAULT Représentée par M. Ernest Y...
Source officiellePage 6 sur 293