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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA00576_20221115
15 novembre 2022
Le 10 janvier 2018, B C a été retrouvée inconsciente par ses parents et a été transportée au GHH avant de procéder à son transfert le même jour au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen où elle
1re chambre civile
63b546e3c9018405dfcaad0d
3 janvier 2023
[F] ne s'améliorant pas et les analyses sanguines révélant une CRP élevée, il a été réopéré le 25 juin 2008, par le docteur [Z] au CHU de [Localité 9].
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d379a4d1bc2605de4b4756
26 janvier 2023
, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu présidente Madame Sophie
6162bb45f32b7c38854c2ffb
24 janvier 2013
INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Maître Sophie
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01486_20240220
20 février 2024
L'intéressée a de nouveau été admise au sein du CHU de Rouen, du 15 au 23 mars 2014 pour un syndrome occlusif traité avec succès par voie médicamenteuse.
Chambre 1-2
65aa208aa34ad10008581795
18 janvier 2024
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie
Chambre Sécurité Sociale
631ade09f575634f1371ed94
6 septembre 2022
Un certificat médical a été établi le 19 janvier 2018 par le Docteur [D] [M], praticien dans le service de pneumologie au CHU de [Localité 9], faisant état de ce que M.
Chambre Sociale
6288829eedb9a9057d0d2a65
19 mai 2022
Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie
Chambre des Rétentions
6801dcb92d41c0a3fc6ecac5
17 avril 2025
judiciaire d'Orléans en date du 15 avril 2025 à 12h15 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Sophie
DCA_22DA01616_20231031
31 octobre 2023
Les 28, 29 et 30 août 2016, alors que son état s'était dégradé, elle s'est rendue au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille où a alors été diagnostiqué un ulcère cornéen de l'œil gauche
4e chambre civile
66878ced05d6f7f678d49282
4 juillet 2024
Bpce Assurances Iard prise en la personne de son Directeur Général en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat
6801e1929b53b0c2f5373e9d
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2025, en audience publique, devant Madame Sophie
Ch. Sociale -Section B
644b6398c51457d0f882dce5
27 avril 2023
Eviter le contact avec des poussières de chaux. Reste apte à occuper un poste administratif / poste de conducteur d'engins / chauffeur poids lourds. Pas de deuxième visite'».
64eedcc8bb2c32d969d35379
8 août 2023
.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Dominique IVARA greffière et mise en délibéré au 08 août 2023 ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Magali VENET, conseiller, et Sophie
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03603_20241031
31 octobre 2024
bornent à décrire l'historique de sa maladie ainsi que les traitements qui ont été mis en place, et à indiquer, pour le certificat du 3 janvier 2024 établi par un interne du service de médecine interne du CHU
DCA_21NC01123_20220518
18 mai 2022
l'Office national des forêts a prononcé à son encontre une sanction de déplacement d'office avec affectation sur le poste de technicien forestier territorial à Falletans dépendant de l'unité territorial de Chaux
Cour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.
DCA_22DA02073_20230711
11 juillet 2023
Mme B est suivie par le service d'hépato-gastroentérologie et le service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen.
B-J5V6 SOCIETE PAVILLON DE LA MUTUALITÉc/CPAM DE LA GIRONDE
5fd9925766efe083b089ba3b
9 janvier 2020
avocat au barreau de LYON INTIMÉ : CPAM DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me MAZEROLLE substituant Me Sophie
6253ccd6bd3db21cbdd9171c
6 mars 2014
13/ 458 Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 03 Décembre 2013 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 13/ 1616) Saisine de la cour : 20 Décembre 2013 APPELANTE Mme Sophie
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