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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63c79b17da31367c908eb599
17 janvier 2023
[Z], que ce devis a ensuite été repris par la société Rudi Investmob, mandatée par M.
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94028
1 juin 2018
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Mélanie SPANIER-RUFFIER de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de MELUN, substitué sur l'audience par Me EmileDUPIN, avocat au barreau de MELUN
6253cb87bd3db21cbdd8db54
5 avril 2011
A... qui n'a pas, dès la promesse, pris en compte le fait qu'une action en rescision pour lésion était possible de la part de la RUF alors qu'il était le notaire de cette vente précédente, et n'en n'a
Pôle 1 - Chambre 11
62cd0f13e91c8e9fcf071315
9 juillet 2022
le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, [D] [R], à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Elodie Ruffier
62cd0f14e91c8e9fcf07131d
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Elodie Ruffier
Pôle 1 - Chambre 9
6a0bf12ecdc6046d4727753a
16 avril 2026
Jean-Paul BESSON, premier président de la chambre, Mme Claire DAVID, magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Virginie GRISON lors du prononcé : Madame Rubis RABENJAMINA ARRÊT
6a0bf19acdc6046d47277d14
6253c8a7bd3db21cbdd85e10
21 janvier 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Madame MESLIN, Conseiller Madame BRETON, Conseiller GREFFIER : Madame Nicole A..., Agent Administratif faisant
6253c958bd3db21cbdd88034
2 février 2006
RUFFIER, Président, Mme Y... et M.
6253c971bd3db21cbdd88555
21 septembre 2006
RUFFIER, Président, entendu en son rapport, Mme Y... et M.
2e Chambre
6033c086b42d8a7366c11df5
6 avril 2017
, que quelque soit la cause de la perte d'une phase, le groupe électrogène de la société LA FERME MARINE DE SPANO aurait dû prendre le relais, - que la société LA FERME MARINE DE SPANO est équipée d'un
62cd0f12e91c8e9fcf0712fb
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Emmanuelle Demaziere,, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Elodie Ruffier
12e chambre
633fc39be633183e2ee17ce1
6 octobre 2022
SOCIÉTÉ ANTILLAISE DES PETROLES RUBIS (SAPR) Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2019F01827 Expéditions
69d09e77cdc6046d47109c7f
2 avril 2026
Jean-Paul BESSON, premier président de la chambre, Mme Claire DAVID, magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL Lors du prononcé : Madame Rubis RABENJAMINA
17e Chambre B
6162700118eff35429d864ba
31 octobre 2013
13/06409 Société MECANIQUE ET ROBINETERIE INDUSTRIELLE C/ [M] [S] SA ENTREPRISE GAGNERAUD PERE ET FILS Grosse délivrée le : à : Me Philippe louis RULLIER
Chambre 1-9
6708bff9445a086e2bceda97
10 octobre 2024
[V] doit garantir à la SCI Les Rubis et aux Consorts [B] pour les condamnations précédentes dans leur totalité ainsi que pour les entiers dépens ; ' condamné in solidum la SCI Les Rubis, les consorts
3e chambre civile
62da3e612eb797effb0703fe
21 juillet 2022
PIERRA MENTA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sophie RUFFIE de la SCP D'AVOCATS MARGUERIT- BAYSSET- RUFFIE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.
CHAMBRE 1 SECTION 2
63d379f7d1bc2605de4b48ed
26 janvier 2023
[B] [U] et Mme [J] [A] son épouse recevables à l'encontre de la société Albingia et de la SAS NCN prise en la personne de ses liquidateurs judiciaires la SELAS MJS Partners et Maître Pascal Ruffin, -
Chambre 3-1
5fda6b2e7be979b47941da39
4 juillet 2019
La société BURGER REAL ESTATE FINANCE a missionné le 12 avril 2018 le Cabinet RUFF & ASSOCIES expert comptable, qui le 31 mai a établi un rapport sur les factures tant de Madame [A] que de la société OCEAN
Pôle 4 - Chambre 9 - A
644229e0d2fa6fd0f8040423
20 avril 2023
700 du code de procédure civile pour l'appel ainsi que tous les dépens de première instance et d'appel, et dont distraction pour ceux dont il n'a pas reçu provision au profit de Selarl DBCJ - Maître Spanier-Ruffier
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SPANIER-RUFFIER
04/05/2026
Voir →
19/10/2025