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114 résultats pour « Stouls »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01537_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

A B, représenté par Me Steinberg et Me Stouffs, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 2 mars 2021 ; 2°) d'annuler d'une part, l'arrêté du 26 août 2019

Source officielle
CA

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3e Chambre A

615e0d96c25a97f0381f4e20

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Société PICC, en vue de la réalisation de l'étude et des prix, - la société JENBACHER pour la fourniture du moteur à gaz, - la Société SIAT pour la fourniture de divers échangeurs, - la Société STEULER

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02661_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

En effet, les constructions actuellement regroupées dans le lotissement U Stollu et situées à l'Est de la route de Losari n'étaient pas encore réalisées.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692aa58162057dac65da

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Catherine GAROUX de la SELARL C & G LAW STOULS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692ba58162057dac65de

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Catherine GAROUX de la SELARL C & G LAW STOULS

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f42f3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Victor STEINBERG de l'AARPI STEINBERG & ANDRIEUX, avocat au barreau de PARIS plaidant et Me Laurent STOUFFS

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a192f82cdc6046d4754ec51

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

interventions et hospitalisations, à savoir l'ab1ation de la prothèse infectée et la mise en place d'un spacer (hospitalisation du 15 au 20 juin 2017), une intervention le 8 septembre 2017 en raison d'une 'stule

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692aa58162057dac65dc

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Catherine GAROUX de la SELARL C & G LAW STOULS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65321b519e4ea48318f5aff1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Clients brasseries des artistes bl numéro 307 934, facturé 5 cartons de bière Super Bock Stout, envoyé que carte cartons.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad7bb40ec8318f31c2b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

qualité audit siège social [Adresse 3] N° SIRET : 391 699 311 représenté par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me GAROUX de STOULS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdc2d7b5ebfe051736759b6

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

de la société ATOLL [Adresse 3] [Adresse 4] représentées par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Maitre Catherine GAROUX du cabinet STOULS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61627b5192e3db741f85702c

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

SARL AGAXA prise en la personne de son gérant, ayant son siège [Adresse 4], représentée par Maître Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, assistée de Maître Jean-Pierre STOULS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c6d

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625- No du dossier 1655652, et Me Clémence DESCOURNUT de la SELARL STOULS

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01945_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ladoire, - les conclusions de Mme E..., - les observations de Me Stouffs, représentant M.

Source officielle