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8 556 résultats pour « Thos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fd98b9ab149b17c2e0d745b

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

La SCI Thiers a acquis par acte notarié du 23 mars 1993 une maison d'habitation située [Adresse 5]) qui est devenue la résidence principale de Mme [C] [V].

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

63be63ab13ef607c90ab65f8

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

THC à l'encontre de la société AIG Europe SA, - débouté la société THC de l'ensemble de ses demandes dirigées à l'encontre de la société Cabinet de Courtage Assurance Schneider, - déclaré hors de

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68660f7dbbe0ac41ca81b119

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, - débouté la société To The Top de l'ensemble de ses demandes, - débouté M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

672088f6d9b5cc5d4430a158

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

commercial The Desk étant précisé qu'aucune offre de reprise du fonds de commerce de The Desk n'était formulée par cette nouvelle société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ée par Madame Thi My Loa Yc/Maître CANET

6253c8c6bd3db21cbdd863bb

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

été réglées par la Compagnie d'assurance, en raison de l'invalidité de Madame Thi My Loa Y....

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CA

Chambre Commerciale

65b4ae9d7ef77d000880b4b6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

- débouté la SAS The Factory Bowling de sa demande de dommages et intérêts, - condamné la SARL Complex Bowling à payer à la SAS The Factory Bowling la somme de 3.000 euros sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

670a1175f178dc2492b0fba0

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Vu les conclusions remises par le réseau privé virtuel des avocats le 5 juin 2024 pour la société The Oz, nouvelle dénomination de la société The Other Store, afin d'entendre : - recevoir la société

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

627ca8474781dc057dee7b5a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Les sociétés THE KOOPLES PRODUCTION et THE KOOPLES DIFFUSION ont interjeté appel de ce jugement le 7 mai 2020.

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CA

Cour d'Appel

ée par Madame Thi A... Loa Bc/Maître X

6253ca90bd3db21cbdd8b618

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

Z... à payer à Madame Thi A...

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

63c256a30bfda47c90076083

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Les sociétés Avissac et In the poké ont interjeté appel de ce jugement.

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CA

Chambre 1-1

65b20931c4cf860008dff2f4

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[D], - condamné la société the Swatch Group (France) à payer à M. [D] la somme de 2 245 euros au titre du préjudice financier, - condamné la société the Swatch Group (France) à payer à M.

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CA

2e Chambre

60329b6b7da3610fe0aaac3a

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

The White, la S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

SASU THOMc/SCI SAINT BRICE 1

6253cda2bd3db21cbdd93f0f

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Succombant en son appel, la société Thom ne peut prétendre à aucune indemnité à ce titre.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

603545f13608186f75d6168e

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Thomer ( la SARL Thomer) le 6 août 2009, pour une durée indéterminée, à temps complet, en qualité d'employée administrative.

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CA

1ère Chambre

642d1462cb8fa004f57da14b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Par déclaration au Greffe en date du 9 mars 2021, la société The crazy a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions.

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CA

Chambre 3-4

5fdb86aae02cd96518b5f826

Appel

28 février 2019

28 février 2019

[Y] [R] pour une durée de quatorze ans, - condamné l'Eurl Thon du Levant à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5b2

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

G : 11/ 00464 SARL THE MOOVING C/ X...

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CA

2e chambre civile

68e89643f14914fb075ebcf5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par déclaration du 3 février 2025 la société SAS THE BARBERRR a relevé appel de cette décision.

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Pôle 1 - Chambre 8

6035e2850ae41148cac818e3

Appel

5 février 2016

5 février 2016

GT PEINTURE la somme de 72.716,80 euros TTC ; - dit qu'il n'y a pas lieu à référé sur les demandes de la société THE BROTHERISATION ; - condamné la société THE BROTHERISATION à payer à la société

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CA

Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628bef

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Parallèlement, la SAS This a cessé de participer à la vie sociale.

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