CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

695 résultats pour « Voca »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca5c7f0bb23e37dd4fceca

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

[K] exerce l'activité d'artiste interprète musical et plus particulièrement l'accompagnement rythmique vocal. Le 15 octobre 2011, le groupe TOV a remporté le concours.

Source officielle

Page 6 sur 35

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da71cdc6046d47d91a06

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

L'avis au procureur de la République de la décision de placement en rétention « à son élargissement de [Localité 3] » a été réalisé par l'envoi d'un courriel ' et non par un message vocal ' le 03 avril

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00459_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Le requérant a adressé à son épouse plusieurs messages vocaux menaçants en janvier 2020, dont l'un rédigé en ces termes : " et je reste en prison tranquille ".

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03014_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

S'il produit des pièces médicales, desquelles il ressort qu'il a bénéficié de soins dentaires en 2020 ainsi que d'une exérèse par laser de polypes des cordes vocales le 1er mars 2023, et allègue être diabétique

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18e198bcafcb3a63e0b3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Les messages vocaux laissés par son employeur ne permettaient pas de les refuser.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36f8b8c0355000835f855

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Y] [I], né le 3 mars 1982, a été engagé par la société Bureau Veritas, selon contrat de travail à durée déterminée du 15 mars 2010, en qualité de responsable développement commercial VOC (vérification

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9552b5afe5adfff2895e

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Audiométrie vocale'». Le colloque médico-administratif vise un «'déficit audiométrique bilatéral pour lésions cochléaires'» et renvoie au certificat médical initial.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63cf849ca6687f7c904cbb57

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

- sur le site 'annuaire.118000' je retrouve la même adresse et j'ai laissé un message vocal sur le numéro affiché ([XXXXXXXX01]). - mon mandant ne dispose pas d'autre information'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106d728558704f52e6bbe

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ROCHE-SUR-YON APPELANTE : Madame [K] [J], représentante de son fils [F] [Y] née le 19 avril 1979 à [Localité 6] (95) [Adresse 1] [Localité 3] comparante Et ayant pour avocat Me Christophe VOCAT

Source officielle
CA

5e Chambre

64b0ec3ccc47fa05db2fc52e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

L'AUTONOMIE, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Février 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 3] N° RG : 21/00107 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe VOCAT

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacecb8dca058e3e7de0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

relatives aux maladies professionnelles prévues par le tableau de la désignation des maladies professionnelles ne sont pas remplies pour le motif suivant: pour chaque oreille, il n'y a pas d'audiogramme vocal

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

653b59ff502b828318c4e799

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 1re chambre 2e section Minute n° N° RG 22/06124 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VOMA AFFAIRE : [G], [S], [G] C/ [M], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT SIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f2e

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

HOLDING Le Mariot 01540 VONNAS représentée par Me ROUSSET, avocat au barreau de Lyon INTIMEE : URSSAF DE L'AIN 14 RUE PAVE D'AMOUR 01016 BOURG EN BRESSE CEDEX représentée par Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c184

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

de chaque année, en fonction de la variation subie par l'indice des prix à la consommation des ménages (266 postes hors tabac, base 100 en 1990) publié par l'INSEE (email : www. insee. fr ou serveur vocal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e37

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

TOULOUSE 4ème Chambre Section 2-Chambre sociale *** ARRÊT DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT (S) Monsieur Jean Christophe Y... ... 31770 COLOMIERS représenté par la SELARL AD VOCARE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d963

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

née le 18 Octobre 1975 à BELFORT (90000) ... 01540 VONNAS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Françoise DOUSSON BILLOUDET, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02489_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

lors que ses trois enfants sont scolarisés en France et ont leurs repères dans la société française, qu'elle est bénévole pour enseigner le chant et donner des cours de piano et est membre d'un groupe vocal

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e89303f271a402af33b854

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

J'ai appris la fin de ta collaboration avec [XH], sur quelle adresse mail nous pouvons communiquer à partir de maintenant '' ; - le 11 juillet 2022 à 9 h 05, message vocal de Mme [K] : '[W] j'ai appris

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5f66c7633dcd15b39a2

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

' ''''''''''' Suivant lettre de mission du 19 avril 2007, la banque a chargé Maître Olivier Bouissou Dessart, avocat au sein de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) Ad vocare

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036468e70da42a824d380cf

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Sur le motif économique du licenciement Madame [E] fait valoir qu'à la suite de la mise en 'uvre au sein de la société LSN Assurances d'un logiciel de reconnaissance vocale, son activité a connu une

Source officielle