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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc6
29 novembre 2001
29 novembre 2001
tendant à la réparation du préjudice par elle subi du fait de l'échec de l'intervention volontaire de grossesse, effectuée, à sa demande, par le docteur Z... le 11 février 1998 à la clinique Juliette de Wils
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01325_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Or, d'une part, s'il résulte de l'instruction que son avocat, Me Wilner, l'assistait pendant les opérations de contrôle, il ne ressort d'aucune pièce du dossier que M.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440dfe25450008314dac
25 avril 2024
25 avril 2024
Il convient de désigner l'association Win win fatum, à charge pour elle de désigner un médiateur en son sein, en vue de convoquer les parties à ladite réunion d'information.
Source officielle1ère Chambre
65a7800b8121050008662cd1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, JCP de METZ, décision attaquée en date du 18 Février 2021, enregistrée sous le n° 2014/00248 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 APPELANTE : SAS WILLIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89102
5 avril 2007
5 avril 2007
née le 29 Février 1996 à MARMANDE (47200) APPELANT : Monsieur Willy X... né le 11 Août 1978 ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957d
5 avril 2007
5 avril 2007
née le 29 Février 1996 à MARMANDE (47200) APPELANT : Monsieur Willy X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
634f95d2b5afe5adfff28b6e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
EVERGREEN SHIPPING AGENCY (FRANCE) [Adresse 6] La Defense [Localité 3] MONSIEUR LE CAPITAINE DU NAVIRE YL WINNER 010E pris en sa qualité de représentant de l'armateur, du transporteur maritime et
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d880
25 janvier 2011
25 janvier 2011
* * * * La société ARCHITECTURE & GROUPEMENT D'ENTREPRISE (ARGE), société d'architectes, a signé courant août 2007 un bon de commande avec la société CEGID pour un progiciel de comptabilité WIN WINNER
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3b1
8 juillet 2008
8 juillet 2008
ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 31 Août 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUILLET 2008 APPELANT : Monsieur Willy
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa08
3 mai 2007
3 mai 2007
En revanche Mme Z... produit une attestation du docteur H..., médecin chef au service de radiothérapie-oncologie, qui affirme que Willy X... était hospitalisé dans son service et qu'il « ne présentait
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9505a40f8b0008cb764f
4 avril 2024
4 avril 2024
WIN EXPRESS SERVICES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le n° 888 522 109 représentée
Source officielle1ère Chambre
66878caf05d6f7f678d48f8e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ba
16 janvier 2008
16 janvier 2008
RAPPEL DES FAITS Le 16 juin 2007, vers 15 heures, Willy C... employé de la société Eurodis, exploitante d'un libre service alimentaire, stationnait le véhicule Renault Master de la société.
Source officielle6ème Chambre
628dca4c14cc2751aa86b9b8
5 mai 2022
5 mai 2022
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Jocelyne WILD
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1e
25 août 2014
25 août 2014
Willy X... C/ Mme Laëtitia Y...
Source officielle1ère Chambre
6811aea081f47e994feb25bd
24 avril 2025
24 avril 2025
[G] [I] au paiement des dépens avec distraction au profit de Me Win-Bompard, avocat, en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e53
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Monsieur Enzo Y..., non comparant ... 68760 WILLER
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491b
4 juin 2020
4 juin 2020
Ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau D'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Anne WILLIE, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART DEFENDERESSE : La S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
66878caf05d6f7f678d48f86
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b1
14 mai 2013
14 mai 2013
G : 11/ 03369 M Willy X... C/ Mme Nadine Y...
Source officiellePage 6 sur 59