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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
603460a017f3234f704b0d80
15 décembre 2016
FP-D Rôle N° 14/24523 [I] [A] C/ [J] [P] AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Romuald PALAO, avocat au barreau de BAYONNE Me Yann
2ème Chambre
63be63fb13ef607c90ab67af
10 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Anne MOREAU avocat au barreau de
Rétention Administrative
66cd6c0543d91afd23835590
23 août 2024
APPELANT Monsieur Alias [G] [B] X SE DISANT [E] [S] [V] né le 26 Septembre 1988 à [Localité 4] de nationalité Ghanéenne non comparant, représenté par Me CHARAMNAC Yann, avocat au barreau de Aix-en-Provence
Pôle 6 - Chambre 3
615e0e0bc25a97f0381f51b1
16 décembre 2014
par Me Yan CORNEVAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0142 Madame [DA] [RX] (et intimé) [Adresse 77] [Localité 12] représentée par Me Yan CORNEVAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0142
Pôle 6 - Chambre 6
6260f95f6d9e13277d6e39dd
20 avril 2022
- Sur l'exécution effective d'une prestation de travail Il résulte des éléments versés aux débats que M.
Chambre sociale
645dde47d1cd71d0f8286f82
27 avril 2023
Clôture : 7 novembre 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022 en audience publique, devant Yann
Référés Premier Président
653b59d9502b828318c4e6bb
26 octobre 2023
SINGER BTP [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et par Me Thomas RIVIERE, avocat au barreau de
Chambre Civile
65b35f561d7564000872dd78
25 janvier 2024
Représentée par Me François GAY, avocat au barreau de Guyane, absent lors des débats INTIME : Monsieur [X] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Muriel Thérèse PREVOT
Chambre commerciale
69d5eb5acdc6046d477bc830
7 avril 2026
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me ESQUELISSE Bénédicte, avocat au barreau
1ère chambre civile B
5fdd13d2422b307dc44de88f
16 octobre 2018
Yannis B...
68ef2dc48a85971c3ac200ea
14 octobre 2025
Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Cour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c22
30 novembre 2007
Yann B... ... 76370 BRACQUEMONT Représentant : Me Thierry NORMAND (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) DEBATS : à l'audience publique du 23 Octobre 2007 Tenue par JG HUGLO magistrat chargé
67ad8f98d8956911a3ff6120
23 juillet 2024
Monsieur le Préfet des Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté INTIMÉ Monsieur [K] [V] né le 26 Juin 1995 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Non comparant représenté par Maître Yann
6868b6b52f06adf21413c377
4 juillet 2025
APPELANT Monsieur [F] [U] né le 14 Décembre 1994 à [Localité 7] (ALGERIE) de nationalité Algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Yann
6864c3949b52144d0e71651b
1 juillet 2025
APPELANT Monsieur [V] [T] né le 09 Décembre 1999 à [Localité 7] (99) de nationalité Algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Yann
Chambre Etrangers/HSC
64d5cfc69c17ddd969ec62e3
10 août 2023
[J] [N], né le 19 Avril 2004 à [Localité 2] de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Yann-christophe KERMARREC, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 08 Août 2023 à 17 heures
2e chambre sociale
6708c029445a086e2bcedd85
10 octobre 2024
MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : - Monsieur [U] [C] né le 07 septembre 1977 à [Localité 7] de nationalité francaise Domicilié [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yann
Chambre 3-3
651fa4d4c601f08318991438
5 octobre 2023
OCTOBRE 2023 N° 2023/119 Rôle N° RG 20/04953 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF3A6 [U] [E] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann
Chambre Sociale
6566e3db18106f8318ba9fd5
7 juillet 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
6566e3e918106f8318baa01e
19 octobre 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
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