: L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : M.

ayant son siège social [Adresse 1] à [Localité 8] représentées par Me Laurence FRICK, Avocat à la cour.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Pény, - et les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

faute commise dans la réalisation de cet acte.

Par actes du 27 janvier 2015 M.

Il indique que le salarié a dû suivre de nombreuses séances de kinésithérapie.

La cour relève, que M.

qu'elle pouvait donc effectuer plusieurs cours dans la journée et qu'entre les cours, elle demeurait dans l'enceinte du centre équestre, sans être rémunérée pour cette attente.

à jour fixe pour l'audience du 22 février 2016 devant la chambre 3 du Pôle 2 de la Cour d'Appel de Paris.

D demande le remboursement de séances d'actes de manipulations ostéopathiques à hauteur de 160 euros.

GANCE, Conseiller, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme GOULARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme CHAUX, Présidente de Chambre

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRÊT DU 20 AVRIL 2023 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription

en cours.

HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 24 Janvier 2018 RG : 16/00637 COUR

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Il a suivi une longue rééducation avec de multiples séances de kinésithérapie.

les nombreux examens, les multiples séances de rééducation, les soins prodigués, les différentes manifestations algiques, les traitements médicamenteux prescrits et le retentissement psychologique et moral

Par courrier du 27 janvier 2022, l'association a informé M.