L'examen clinique objective une impotence fonctionnelle rachidienne cervicale importante lors de la recherche des capacités fonctionnelles en mobilisation passive et, effectivement, la rotation cervicale

La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.

sont importantes et essentielles pour la société.

cette valeur aux proportions respectives retenues ; - l'administration fiscale a échoué à prendre en considération le caractère particulier du bien détenu par la SCI, à raison de sa surface très importante

Ce dernier a indiqué à l'audience ce qui suit : «56 ans hypertendue avec un traitement important mais adapté. a présenté en 2014 un cancer du sein gauche opéré en 2015 avec curage.

Le guide barème dans le paragraphe 4.2.6 concernant l'algodystrophie accorde un taux de 10 à 20 % pour une forme mineure sans troubles trophiques importants sans troubles neurologiques et sans impotence

Il soutient que : - le logement nécessite, pour être habitable, la réalisation d'importants travaux ; - le montant des travaux excède 25 % de la valeur vénale du logement ; - la vacance du logement

" et n'indique pas si ces fonctions doivent concerner les trois domaines administratif, financier et comptable ou un seul ; en exigeant une expérience dans des " structures importantes en taille " et

15 % de son bénéfice sans concours extérieur ; Mais attendu que, même si le dernier résultat est légèrement inférieur au précédent, la demanderesse est une entreprise d'une surface financière importante

le premier président de la cour d'appel de Poitiers pour nous demander, vu l'article 524 du code de procédure civile, d'arrêter l'exécution provisoire du jugement dont appel en exposant : - que l'importance

En l'espèce Monsieur fait valoir des craintes importantes de persécution en cas de retour dans son pays d'origine.

Lors de l'opération de vidange, sont apparues d'importantes fissures et un soulèvement du fond de la piscine et de ses abords.

[L] n'avait jamais été incarcéré et son choc carcéral initial a été important.

(société LH) afin de gérer la partie commerciale des activités de l'association SUKYO MAHIKARI FRANCE; Que cette dernière, qui a acquis en France et dans les départements d'Outre Mer (DOM) un important

Selon ce guide-barème, le taux de 50 % correspond à des troubles importants entraînant une gêne notable dans la vie sociale de la personne.

Elle a retenu l'importance de l'endettement au regard de la capacité de remboursement de la débitrice. Cette décision a été notifiée au débiteur et aux créanciers.

notion d'abus de saisie, à une interprétation biaisée des règles de compétence territoriale, à une méconnaissance de l'irrecevabilité de l'action en mainlevée du Crédit municipal de [Localité 1], à l'importance

au gros œuvre, ainsi que les travaux d'aménagement interne qui, par leur importance, équivalent à des travaux de reconstruction.