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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA05493_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Le 6 avril 2013, l'intéressé s'est rendu coupable de faits de violence avec usage ou menace d'une arme, en l'espèce un pistolet semi-automatique de calibre 6.35, et a pris la fuite au moment de l'arrivée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01319_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Si le requérant soutient avoir été agressé verbalement et physiquement par cet élève, lequel aurait collé son visage au sien en mimant un pistolet, cette version est contredite par l’attestation de la
Source officielleCour d'Appel
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10 mai 2006
10 mai 2006
rue de Paris 93000 BOBIGNY défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisabeth BELFORT, Vice-Président, signataire de la décision Agnès THAUNAT, Vice-Président Pascal MATHIS, Juge assistée de Marie-Aline PIGNOLET
Source officielle1ère Chambre
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24 janvier 2023
24 janvier 2023
liquidation et partage de la succession de [B] [I] [X] né le 5 décembre 1911 à [Localité 14] et décédé le 11 avril 1986 à [Localité 10] et désigne pour réaliser lesdites opérations, Maître Monique Picollet
Source officielleRétention Administrative
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15 avril 2024
15 avril 2024
J'ai une adresse rue Pistolette dans le Panier, bâtiment 6 appartement n°29. J'ai été condamné pour trafic de stupéfiants.
Source officielleChambre des étrangers
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
l'objet d'une réintégration en hospitalisation complète le 12 décembre 2023 à la suite d'une perquisition à son domicile lors de laquelle ont été découverts des téléphones portables, cagoule, couteaux, pistolets
Source officielleChambre 1-8
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23 octobre 2024
23 octobre 2024
A proximité dudit véhicule, un préposé de la SOCIETE NCR [H] CONSTRUCTION RENOVATION, anciennement dénommée LTPN, effectuait des travaux de peinture au moyen d'un pistolet à peinture.
Source officielleChambre Sociale
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
[P] a expliqué que le lundi 16 décembre 2019 vers 6h55 en se changeant, il avait ressenti une piqûre sur son bras gauche, qu'en nettoyant vers 10h un pistolet de colle, du diluant avait coulé sur son bras
Source officielleCour d'Appel
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15 décembre 2016
15 décembre 2016
liaison attaché à l'ambassade de France, Yacine X...avait reconnu devant les policiers marocains se livrer au trafic de stupéfiants et avoir quitté la France car en état d'ivresse il avait tiré avec un pistolet
Source officielle14e Chambre
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25 août 2017
25 août 2017
[S] a été employé par la société CAMI-GMC devenue la société MADER COLORS comme peintre au pistolet de 1987 à 1988, puis, de 1988 à 2005, il a travaillé à l'application de peintures, au chargement de matières
Source officielleChambre 4-8
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1 mars 2019
1 mars 2019
de l'après-midi du 11 juillet 2012, dès lors qu'il a été agressé par un cambrioleur qui voulait s'emparer du contenu du coffre et menacé physiquement par celui-ci qui lui a introduit le canon d'un pistolet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02618_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
B a été victime d'un accident cardiaque le 6 mars 2017, reconnu imputable au service, alors qu'il participait à un entrainement à la pratique du pistolet à impulsion électrique dans le cadre de son activité
Source officielleCour d'Appel
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17 janvier 2002
17 janvier 2002
Il résulte en outre des énonciations de la notice technique du produit annexée au rapport de l'expert que ce produit s'applique à la brosse, au rouleau ou au pistolet à peinture après nettoyage de la toiture
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d32
17 janvier 2002
17 janvier 2002
Il résulte en outre des énonciations de la notice technique du produit annexée au rapport de l'expert que ce produit s'applique à la brosse, au rouleau ou au pistolet à peinture après nettoyage de la toiture
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86dad
17 juin 2004
17 juin 2004
conception de ce tunnel était différente car les tôles mises en place étaient verticales et non horizontales ; Que ce spécialiste a également répondu à l'argument relatif au mauvais réglage des pistolets
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd8876e
11 mai 2006
11 mai 2006
Sur place la police trouvait une cagoule à l'intérieur duquel se trouvait un pistolet 7, 65 mm.
Source officielleChambre commerciale
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12 juillet 2022
12 juillet 2022
constaté que dans ce périmètre de départ du feu, se trouvait une zone de travaux par point chaud située à 2,50 m d'une machine à résine utilisée par la société Martinez pour appliquer au moyen d'un pistolet
Source officielleChambre sociale 4-4
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2 avril 2025
2 avril 2025
montant total de 6,50 euros, . 3 avril 2019 à 14h34 : bonnet POMP pour un montant total de 19,90 euros, 1 sandwich « poulet rôti » pour un montant total de 3,95 euros, . 3 avril 2019 à 20h37 : pistolet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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5 septembre 2022
5 septembre 2022
l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets
Source officielleChambre 4-8a
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26 janvier 2026
26 janvier 2026
L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11.
Source officiellePage 6 sur 13