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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
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21 mai 2026
Plaque de plâtre avec calicots, enduits, ponçage, sous-couche, peinture blanche 4- Menuiseries 4.1. Porte d'entrée (fourniture et pose...) 8 000 euros HT 4.2.
Pôle 6 - Chambre 12
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31 octobre 2012
MENUISERIES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Patrice D' HERBOMEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0517 INTIMES Monsieur [J] [M] [P] [Adresse 13] [Localité 14] représenté par Me
1ère chambre
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16 octobre 2025
*menuiseries L'appelante fait état de défauts d'étanchéité à l'eau et à l'air des menuiseries, de défauts de pose, de l'absence de grilles de ventilation dans les pièces sèches et de défauts affectant
4ème Chambre
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13 avril 2023
[R], la société Puloch rappelle qu'elle a posé ces menuiseries en septembre 2015 et que la condensation en l'absence d'isolation les a altérées.
4ème chambre
DCA_22NT03817_20240308
8 mars 2024
Elle soutient que : - elle n'a reçu ordre de la part de la maitrise d'œuvre de commencer la pose des menuiseries acier qu'en semaine 31, soit un décalage dans le démarrage initial des travaux, de plus
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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la société RPI Menuiserie est condamnée.
1ere Chambre Section 1
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4 avril 2023
Il ressort ainsi des éléments de la cause que si M.
21e chambre
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26 janvier 2023
FAITS ET PROCÉDURE Engagé le 4 janvier 1982 par la société Menuiserie Générale [Z] Frères en qualité de tâcheron OS, plaquiste, puis menuisier plaquiste, coefficient 270 de la classification nationale
Chambre 4 SB
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activité professionnelle de menuisier mais également d'une activité extra-professionnelle de menuiserie qu'il a exercée concomitamment à son activité salariée au sein de la société [5].
Chambre Commerciale
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23 janvier 2025
au titre du solde d'une facture du 22 juin 2023, correspondant à la pose de menuiseries et d'une porte accordéon, ayant fait l'objet d'un devis accepté le 18 avril 2023. 2.
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20 septembre 2018
Pour mémoire, ces menuiseries extérieures ont été posées sur [...] et par suite exposées aux embruns et à l'air marin.
Chambre 1-4
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22 janvier 2026
intérieures (uniquement la pose) - douche à l'italienne - carrelage et faïence (uniquement la pose) - parquet - peinture - carrelage extérieur (uniquement la pose) La SAS MENUISERIE
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25 janvier 2024
PVC ; mêmes constats, sauf que la menuiserie correspond en dimension ; en revanche, le poseur n'a fait aucun joint vertical extérieur, je peux passer mes doigts ; c'est un mortier grossier qui a été fait
Cour d'Appel
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5 avril 2016
2903 10 A et B, la fourniture et la pose de toutes les menuiseries de la partie existante de leur maison d'habitation, d'une superficie de 60 m2.
8ème chambre
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6 septembre 2023
Or, le seul manque qui peut lui être reproché est le manque d'un cache à poser sur une poignée de porte d'une valeur maximale avec pose de 150 euros.
Chambre Sociale
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21 octobre 2022
[H] [D], né le 25 mars 1982, a été embauché par la société Bernet à compter du 3 janvier 2001 en qualité de menuisier poseur suivant contrat à durée déterminée, puis à durée indéterminée à compter du 1er
CHAMBRE 1 SECTION 2
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, pour chaque ensemble de menuiserie posé, la « finition intérieure de la menuiserie ».
Chambre A - Civile
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1 juillet 2025
[I] en réparation des préjudices liés aux défauts affectant les menuiseries, cloisons et travaux d'isolation réalisés.
1ère Chambre
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3 octobre 2023
Concept (Sas) la fourniture et la pose de menuiseries intérieures et extérieures en PVC dans un appartement sis [Adresse 4] à [Localité 6] moyennant un prix de 3 066,89 euros TTC, outre le versement d'un
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6 juillet 2022
La SARL Baud & Pougnier a commandé les éléments de menuiserie à la SAS Leul Menuiseries (la société Leul) ; elle a installé ces éléments, et le 7 mai 2013 M. et Mme [F] lui ont payé le solde du prix, sans
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