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2 442 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0ff582cdc6046d4789e377

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Plaque de plâtre avec calicots, enduits, ponçage, sous-couche, peinture blanche 4- Menuiseries 4.1. Porte d'entrée (fourniture et pose...) 8 000 euros HT 4.2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162cf6f8b4dc27576e7b756

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

MENUISERIES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Patrice D' HERBOMEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0517 INTIMES Monsieur [J] [M] [P] [Adresse 13] [Localité 14] représenté par Me

Source officielle
CA

1ère chambre

68f3209679ac4fbe1d877743

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

*menuiseries L'appelante fait état de défauts d'étanchéité à l'eau et à l'air des menuiseries, de défauts de pose, de l'absence de grilles de ventilation dans les pièces sèches et de défauts affectant

Source officielle
CA

4ème Chambre

6438f364a942a604f5e938b6

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[R], la société Puloch rappelle qu'elle a posé ces menuiseries en septembre 2015 et que la condensation en l'absence d'isolation les a altérées.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03817_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

Elle soutient que : - elle n'a reçu ordre de la part de la maitrise d'œuvre de commencer la pose des menuiseries acier qu'en semaine 31, soit un décalage dans le démarrage initial des travaux, de plus

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68f1d7567ffb526292dd6f5a

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

la société RPI Menuiserie est condamnée.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

642fb7c0cece1704f5747a7d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Il ressort ainsi des éléments de la cause que si M.

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b52d1bc2605de4b4dab

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

FAITS ET PROCÉDURE Engagé le 4 janvier 1982 par la société Menuiserie Générale [Z] Frères en qualité de tâcheron OS, plaquiste, puis menuisier plaquiste, coefficient 270 de la classification nationale

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6438f247a942a604f5e93407

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

activité professionnelle de menuisier mais également d'une activité extra-professionnelle de menuiserie qu'il a exercée concomitamment à son activité salariée au sein de la société [5].

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6793332a32b173f45a7c8dc3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

au titre du solde d'une facture du 22 juin 2023, correspondant à la pose de menuiseries et d'une porte accordéon, ayant fait l'objet d'un devis accepté le 18 avril 2023. 2.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdd4986d0a9b4b1b7dda567

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Pour mémoire, ces menuiseries extérieures ont été posées sur [...] et par suite exposées aux embruns et à l'air marin.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b11dcdc6046d4772d87a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

intérieures (uniquement la pose) - douche à l'italienne - carrelage et faïence (uniquement la pose) - parquet - peinture - carrelage extérieur (uniquement la pose) La SAS MENUISERIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f5028452800008b2b56a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PVC ; mêmes constats, sauf que la menuiserie correspond en dimension ; en revanche, le poseur n'a fait aucun joint vertical extérieur, je peux passer mes doigts ; c'est un mortier grossier qui a été fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93116

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

2903 10 A et B, la fourniture et la pose de toutes les menuiseries de la partie existante de leur maison d'habitation, d'une superficie de 60 m2.

Source officielle
CA

8ème chambre

650d30a171dfcd8318200f8e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Or, le seul manque qui peut lui être reproché est le manque d'un cache à poser sur une poignée de porte d'une valeur maximale avec pose de 150 euros.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635387e4513cb5adff94364a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[H] [D], né le 25 mars 1982, a été embauché par la société Bernet à compter du 3 janvier 2001 en qualité de menuisier poseur suivant contrat à durée déterminée, puis à durée indéterminée à compter du 1er

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69738493cdc6046d476d2dcc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, pour chaque ensemble de menuiserie posé, la « finition intérieure de la menuiserie ».

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6864c20a31953a33f9365f11

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[I] en réparation des préjudices liés aux défauts affectant les menuiseries, cloisons et travaux d'isolation réalisés.

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02c0fe8d588318c1ad5b

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Concept (Sas) la fourniture et la pose de menuiseries intérieures et extérieures en PVC dans un appartement sis [Adresse 4] à [Localité 6] moyennant un prix de 3 066,89 euros TTC, outre le versement d'un

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62c67c96ca9bf26379030985

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La SARL Baud & Pougnier a commandé les éléments de menuiserie à la SAS Leul Menuiseries (la société Leul) ; elle a installé ces éléments, et le 7 mai 2013 M. et Mme [F] lui ont payé le solde du prix, sans

Source officielle

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