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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64b0e7dfc42a2105dbc59bc3
13 juillet 2023
Il invoque la présence d'un imposant moteur électrique positionné à proximité de son bureau lui ayant causé une perte auditive de l'oreille droite, la nécessité d'un réaménagement réclamé dès le 9 mai
CHAMBRE SOCIALE
64f816390a9accd9695a41fb
5 septembre 2023
l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 sans opposition des parties devant [X] FOUQUET, conseiller rapporteur, assistée de Chloé ORRIERE
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a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE
64f8163b0a9accd9695a4203
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64f8163c0a9accd9695a4207
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Conseillers, en application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffières : Lors des débats : Chloé ORRIERE
64f8163c0a9accd9695a420b
Présidente : Pascale FOUQUET, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Benjamin FAURE, Conseiller Greffière : Lors des débats : Chloé ORRIERE
1ère ch. civile
6285e18b6a1876057df5d5d0
18 mai 2022
En raison d'acouphènes de l'oreille droite et d'un traumatisme crânien allégué, un scanner cérébral était réalisé dès le 9 avril 2015, qui ne révélait aucune anomalie ni lésion traumatique, mais mentionnait
1ère CHAMBRE CIVILE
6272180f228a02057de6738c
3 mai 2022
au niveau de la paupière supérieure où elle est étoilée, elle descend verticalement le long de la joue gauche jusqu'au niveau du maxillaire inférieur où elle va s'horizontaliser et se diriger vers l'oreille
6274bd5f2799a9057d5dd299
5 mai 2022
; - sollicitation des épaules avec mouvements en antépulsion en en abduction ne respectant pas les angles de confort de l'épaule lors de l'engagement de certaines pièces : exemple grandes taies d'oreiller
Chambre 4-1
62760c1d593736057d78a8c6
6 mai 2022
II a une aire supérieure sur lui, il est complètement désintéressé de ce qu'on lui dit, je ne le comprenait pas à cause d'un problème d'oreille, il jouait de la musique très forte, il refusait de baisser
Chambre Prud'homale
63d8c04b2182c005de24d042
26 janvier 2023
réjouissant de me voir, il me disait qu'il était amoureux de moi, que j'étaits belle, qu'il allait me coincer dans un coin, que j'avais 'un beau petit cul', qu'il allait me violer et me le chuchotait à l'oreille
642d1426cb8fa004f57da01b
4 avril 2023
et plaidée en audience publique le 07 mars 2023 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET, conseiller, assistés de Chloé ORRIERE
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e639f826f3a04f5216781
5 avril 2023
cliente de notre société, avec les termes surprenants suivants: '[C], Bonjour Un très grand merci pour le repas Sympathique moment Transmettez à [A] svp, car je n'ai pas son mail perso Les oreilles
Pôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588923
24 avril 2024
-que concernant les chèques litigieux émis au profit de Mme [D] [W], celle-ci précise que celui de 4 000 euros du 19 décembre 2014 représente un présent d'usage pour Noël, en l'espèce des boucles d'oreilles
3ème chambre
69d73498cdc6046d479a2af5
8 avril 2026
une rupture vésicale,une fracture de la malléole interne de la cheville droite, une fracture de l'apophyse transverse de la première vertèbre thoracique, des plaies du cuir chevelu, de la face, de l'oreille
Chambre Sociale-Section 1
6970b3a7cdc6046d4719d1b7
19 janvier 2026
Menaces de représailles à haute voix, propos dégradants à connotation sexuelle, s'approcher de moi prétextant poser quelque chose sur mon bureau en sifflant ou chantant dans mon oreille, danser des que
Cabinet D
670f58454ad0d5ee7d7e5c2c
10 octobre 2024
termes des propres écritures des intimés, est expressément limité, puisque ils n'ont pas vocation à assurer la sécurité des participants à la course, ''leur rôle se limitant à être les yeux et les oreilles
Ch. Sociale -Section B
6711fac17603bf88a1884787
17 octobre 2024
maladie, l'employeur n'a pas hésité à prévoir une intervention pour Mme [O] [P] requérant une toilette avec la précision que « Madame s'est cassée la hanche, si besoin la tourner dans le lit placer un oreiller
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