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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64b0e7dfc42a2105dbc59bc3

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il invoque la présence d'un imposant moteur électrique positionné à proximité de son bureau lui ayant causé une perte auditive de l'oreille droite, la nécessité d'un réaménagement réclamé dès le 9 mai

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f816390a9accd9695a41fb

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 sans opposition des parties devant [X] FOUQUET, conseiller rapporteur, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163a0a9accd9695a41fd

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4203

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4205

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a4207

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a4209

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Conseillers, en application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffières : Lors des débats : Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a420b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Présidente : Pascale FOUQUET, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Benjamin FAURE, Conseiller Greffière : Lors des débats : Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6285e18b6a1876057df5d5d0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

En raison d'acouphènes de l'oreille droite et d'un traumatisme crânien allégué, un scanner cérébral était réalisé dès le 9 avril 2015, qui ne révélait aucune anomalie ni lésion traumatique, mais mentionnait

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6272180f228a02057de6738c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

au niveau de la paupière supérieure où elle est étoilée, elle descend verticalement le long de la joue gauche jusqu'au niveau du maxillaire inférieur où elle va s'horizontaliser et se diriger vers l'oreille

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd5f2799a9057d5dd299

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

; - sollicitation des épaules avec mouvements en antépulsion en en abduction ne respectant pas les angles de confort de l'épaule lors de l'engagement de certaines pièces : exemple grandes taies d'oreiller

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c1d593736057d78a8c6

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

II a une aire supérieure sur lui, il est complètement désintéressé de ce qu'on lui dit, je ne le comprenait pas à cause d'un problème d'oreille, il jouait de la musique très forte, il refusait de baisser

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c04b2182c005de24d042

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

réjouissant de me voir, il me disait qu'il était amoureux de moi, que j'étaits belle, qu'il allait me coincer dans un coin, que j'avais 'un beau petit cul', qu'il allait me violer et me le chuchotait à l'oreille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1426cb8fa004f57da01b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

et plaidée en audience publique le 07 mars 2023 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET, conseiller, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639f826f3a04f5216781

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

cliente de notre société, avec les termes surprenants suivants: '[C], Bonjour Un très grand merci pour le repas Sympathique moment Transmettez à [A] svp, car je n'ai pas son mail perso Les oreilles

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588923

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

-que concernant les chèques litigieux émis au profit de Mme [D] [W], celle-ci précise que celui de 4 000 euros du 19 décembre 2014 représente un présent d'usage pour Noël, en l'espèce des boucles d'oreilles

Source officielle
CA

3ème chambre

69d73498cdc6046d479a2af5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

une rupture vésicale,une fracture de la malléole interne de la cheville droite, une fracture de l'apophyse transverse de la première vertèbre thoracique, des plaies du cuir chevelu, de la face, de l'oreille

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6970b3a7cdc6046d4719d1b7

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Menaces de représailles à haute voix, propos dégradants à connotation sexuelle, s'approcher de moi prétextant poser quelque chose sur mon bureau en sifflant ou chantant dans mon oreille, danser des que

Source officielle
CA

Cabinet D

670f58454ad0d5ee7d7e5c2c

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

termes des propres écritures des intimés, est expressément limité, puisque ils n'ont pas vocation à assurer la sécurité des participants à la course, ''leur rôle se limitant à être les yeux et les oreilles

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac17603bf88a1884787

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

maladie, l'employeur n'a pas hésité à prévoir une intervention pour Mme [O] [P] requérant une toilette avec la précision que « Madame s'est cassée la hanche, si besoin la tourner dans le lit placer un oreiller

Source officielle

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