CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 667 résultats pour « Philippe Preud'homme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

64eedcc4bb2c32d969d35333

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

ESCARGUEL & AYRAL ANOUK, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANT : Le VINGT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence FERRANET, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Philippe

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64eedcc6bb2c32d969d35343

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [H] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Le VINGT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence FERRANET, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Philippe

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d86db41fad9698799a9

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.S. 3'B Représentant : Me Bernard AZIZA, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Philippe

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d8fdb41fad9698799dc

Appel

25 août 2023

25 août 2023

[W] [D] [I] pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société SARL INES SERVICES, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Elodie GOZZO, avocat au barreau de TOULON INTIME Nous, Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f17f0392dd7fd9692bbcc3

Appel

31 août 2023

31 août 2023

D'APPEL DE DIJON [Adresse 1] Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° N° RG 23/00281 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GF5D Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62e226bc3de91be2e9f7eb0e

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

N° RG 22/01753 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OFEI Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Lyon, décision attaquée en date du 04 Février 2022, enregistrée sous

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62e226bc3de91be2e9f7eb10

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

N° RG 22/01969 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OFWM Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 14 Février 2022, enregistrée sous

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3f08d6ea26f688da863

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

contre les occupants des lieux Décision attaquée : n° 1123001365 rendue par le Tribunal de proximité de juvisy sur orge le 26 Février 2024 Appelant : Monsieur [N] [S] [I], représenté par Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Chambre 4-6

665eae75b5277b00088940d5

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

BR & ASSOCIES Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la « SARL SB2 » en la personne de Me [N] [H] Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6710aa5abe64d7e510245032

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[Y] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale

688311364d9076bf079c2373

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

D'APPEL DE DIJON [Adresse 1] Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° N° RG 25/00341 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVV4 Affaire : Ordonnance Référé, origine Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

671740786a24f8a713323c6b

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Décembre 2023 Nature de l'affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 21/07568 rendue par le Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43110740db0008fa9429

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

es-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marianne MALBEC de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Le TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

659658f7fa0e60000859aa2e

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

N° RG 23/07408 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG4G Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON, décision attaquée en date du 29 Août 2023, enregistrée sous

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a0fe990cdc6046d4787eb28

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 15 Mars 2023 Date de la saisine : 16 Mars 2023 Date de la décision attaquée : 14 FEVRIER 2023 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69fd8146cdc6046d47048a48

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [Z] [Q], demeurant [Adresse 3] non représenté ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a1138facdc6046d47a67e08

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [V] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe DE GUARDIA,

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635a21a3c549ea05a7cd2cb0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

26 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/03258 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OEXO ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 AVRIL 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63d0d5ba81a7b805de12b5c0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 24 Janvier 2023 Dossier : Appel du jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642e75748b510604f5bc1cb9

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/06945 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OL2Q Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 SEPTEMBRE 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle

Page 61 sur 434

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.