-les 4, 5, 7 octobre aux consorts [K] : ' le 5 pour [E] [K],le 4 pour Mme [R],le 7 pour Mme [K],le 5 pour [H] [M],le 5 pour [P] [K]. ' le 4 octobre aux époux [T]. -le 5 octobre à M. [W].

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère faisant fonction de Présidente - Mme Patricia DUFOUR, conseillère

Patricia GRASSO, Président, et Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller, chargée du rapport.

Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M.

Cette dernière société reconnaît que les primes de vacances n'ont pas été payées et qu'elles sont dues.

Par jugement du 30 mars 2021, le conseil de prud'hommes de Poitiers a : - débouté Mme [M] [N] [E] de ses demandes, - condamné Mme [M] [N] [E] à payer à la société Le Mande Massa la somme de 50 euros

Mme [V], mère de Mme [D], y est hébergée à titre gracieux par cette dernière.

CUINAT B... : MM. C... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 22 décembre 2000. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.

[L] [R] SA MMA IARD SARL LCE EXPERTISE COMPTABLE C/ Mme [A] [O] M. [X] [N] S.E.L.A.R.L. ATHENA S.E.L.A.R.L. ATHENA S.A.R.L.

[N] [F] et Mme [O] [D] épouse [F], - débouté M. [B] [X] de ses demandes à l'égard de M. [U] [L], M. [N] [F] et Mme [O] [D] épouse [F], - condamné Mme [G] [F] à payer à M.

[X], Mme [K] et M. [L], un acompte de 3000 euros a été versé à ce dernier par M. [R] pour le compte de Mme [K].

civile, - condamné Mme [L] aux dépens.

Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT Me Adélaïde FREIRE-MARQUES Me Laurent JACQUEMOND-COLLET SELARL PIRAS Me Patrick

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 26 Octobre 2012 -Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° 2012005375 APPELANTE SARL IKB LEASING FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Patrick

2019 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2017065543 APPELANT Monsieur [C] [E] Né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 9] (61) Demeurant [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Patricia

relatif à l'indemnité due au titre des charges courantes.

X... et la société Century 21 alpha Marais ont dissimulé à Mme Y... que, lors de la signature de la promesse de vente, la mezzanine n'appartenait pas au propriétaire du studio: - ils ont transmis à Mme

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président Madame Françoise LUCAT,

moratoire de 4 mois au bénéfice de Mme [H] et Mme [F], suivi de l'échelonnement sur 20 mois du règlement des sommes restant dues, et un report de 24 mois au profit de la société SHP design.

Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Mme Patricia GRASSO, Présidente de chambre - Mme Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Nicole COCHET