ROBERT, Présidente, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : A.M. ROBERT, présidente S. LECLERCQ, conseillère N.

Roberte E... [...]

Madame Liliane Roberte Y... a renoncé à la succession de son père adoptif, Monsieur Bernard X..., selon acte du 12 mai 1993 (pièce n°1 de la SCP GENET-BRAIBANT). Madame Reine Z...

Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2006, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Noùlle ROBERT

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 avril 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 07/00099 CT

COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 28 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 06 / 02235 CT

° 2014/432 Rôle N° 13/17035 [E] [N] [M] [F] épouse [N] C/ SA BSP GROUPE VPF SOCIETE GROUPE SOFEMO Maître [C] Grosse délivrée le : à : Me Robert

: Madame Marie-Pierre LOMELLINI, FAITS ET PROCEDURE, Monsieur Jean-Claude X... a occupé à compter du 1er juillet 2000, avec l'accord de la société SEVAC, propriétaire de locaux sis ZI rue Robert

A B a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 15 octobre 2021 par laquelle le centre hospitalier intercommunal Robert-Ballanger l'a suspendu de ses fonctions de praticien

Représentée par Me David HAZZAN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Madame [Z] [G], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Maud ANDRIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Nous, Robert

barreau de MARSEILLE APPELANTE S.A CAISSE [1], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Nous, Robert

barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [L] [T], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Vincent ARNAUD de la SELARL VINCENT ARNAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Robert

EVTP JARDINS, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sarah SIAHOU, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Nous, Robert VIDAL, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Prosper ABEGA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [H] [S] [M] sans emploi, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Elif ERDOGAN, avocat au barreau de TOURS *-*-*-*-* Nous, Robert

Me Delphine AFFRIAT, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [W] [E], demeurant C/ [E] [K] - [Adresse 1] Représenté par Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Robert

Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [P] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Robert

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX N° RG 22/16164 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKN6V Chambre 2-4 Mme [W] [M] épouse [X] Représentant : Me Robert

NEOLIA [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marion GONET, avocat au barreau de MONTBELIARD APPELANTE Madame [J] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Robert BAUER de la SARL GRC

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]), demeurant Chez Association [2][Adresse 5] Représentée par Me Juliette RIEUX, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Nous, Robert