du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Eric LOISELEUR, greffier placé, en présence de [B] [Y], Greffière stagiaire, Statuant sur l'appel formé le 26 Juillet 2022 à 15H35 par Me Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

AOUT 2024 Minute N° 99/2024 N° RG 24/01890 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBBU (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 31 juillet 2024 à 13h52 Nous, Carole

relevant de la nomenclature LPP n'étant plus adaptés à son état de santé, - juger qu'il doit bénéficier d'un appareillage spécial hors nomenclature, s'agissant d'un appareil podo-jambier avec fibre de carbone

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles

JUILLET 2025 Minute N°731/2025 N° RG 25/02220 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIF6 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 16h48 Nous, Carole

AOUT 2025 Minute N°736/2025 N° RG 25/02260 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIIB (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 31 juillet 2025 à 12h08 Nous, Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Christophe LATIL,

C / Carole Emilienne Y... Mr le PROCUREUR GENERAL Alain Z... ASSOCIATION A. P. E. R. S.

sa qualité de liquidateur de la société LE SUN RISE, ne conteste pas que la cession du fonds de commerce de bar exploité à ÉVREUX par cette société ait été réalisée le 19 septembre 2001 au profit de Carole

.-87100 LIMOGES COMPARANTE-assistée de Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES Madame Chantal Y..., demeurant...

LEMAIGNEN-WLODYKA-DE GAULLIER avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDEUR, suivant exploit de Maître Carole Y... Huissier de Justice à ORLÉANS en date du 22 septembre 2015D'UNE PART II-S. A. R. L.

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Bernard BANGRATZ, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 26 Mars 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 30 Avril 2013.

Bernard BANGRATZ, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 21 Mai 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 16 Juillet 2013.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault, - les conclusions de M.

No 11/00879 AFFAIRE : Carole X...

Elle critique l'expert qui a retenu un prix de 460 euros/m2 pour son magasin soit un prix quasiment équivalent au magasin Caroll qui est de 470,83 euros/m2 alors qu'il est d'usage que le prix du m2 des

NICE Monsieur [SR], [B] [V], né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 2] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistépar Me Carole