les dégâts des eaux successifs et récurrents mettant en péril la structure de l'immeuble et que surtout une fuite d'eau ayant affecté le studio de Mme Y... en 2008 nécessitait un " renforcement du plancher

Il importe peu, également, que la victime ait ou non chuté après avoir glissé sur une planche de découpe posée au sol, comme le soutient l'employeur, celui-ci produisant plusieurs attestations à l'appui

Article 3 : facturation pour la phase contentieuse : Les prestations suivantes donneront lieu à une rémunération 'plancher' et à une rémunération 'plafond' ainsi définies dont la modulation sera fonction

brutes -une planche s'étant coincée dans le déligneuse Monsieur C... a levé les linguets anti-recul de la machine sans arrêter celle-ci -Monsieur Y... qui s'était placé à l'entrée de la déligneuse

la reprise de la maçonnerie, à réaliser les travaux de finition et de reprise (trappe vide sanitaire ' escalier ' réservation du tuyau de la cheminée), à communiquer la documentation technique du plancher

Au surplus, en dehors de la corrosion affectant les éléments du chassis, le rapport amiable précité décrit également de la corrosion sur le plancher passager avec éclatement de tôle et blaxon, dans l'habitacle

La demande de vente amiable n'est pas sérieuse, il n'y a pas d'offre d'achat et monsieur [W] ne chiffre pas le prix plancher du bien.

le préfet de la Haute-Corse a, au nom de l'Etat, retiré le permis de construire tacite né le 20 juin 2018 et a refusé de lui délivrer un permis de construire une villa individuelle d'une surface de plancher

Attendu en ce qui concerne les lieux loués en 1993, -entrepôts de 711 m²- que le locataire occupait les lieux depuis 1989 et connaissait leur état d'entretien ; que le bail stipulait notamment que le plancher

171-1 du code de la sécurité sociale applicables au régime salarié, à une retraite égale à 73 % de la pension maximum d'un 8 juin 2007 salarié, liquidée à 65 ans, qui constitue une valeur plancher

Elle s'explique avant tout par le fait qu'en notre qualité de fabricant de faux planchers, nous évoluons dans un secteur d'activité qui est très sensible à l'évolution des coûts de fabrication.

Elle s'explique avant tout par le fait qu'en notre qualité de fabricant de faux planchers, nous évoluons dans un secteur d'activité qui est très sensible à l'évolution des coûts de fabrication.

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LONELEC soit jugée responsable de l'absence de compatibilité entre le plancher chauffant livré en 1994 et le support, et du retard dans l'avancement du chantier.

Cette dimension de diamètre conditionne la côte d'épaisseur des planches de bois à débiter, en l'occurrence 15 mm.

commune de Saint-Marcel-lès-Valence a délivré un permis de construire un bâtiment à usage de bureau, de conditionnement et d'entrepôt à la SARL Manufacture Drômoise de confection d'une surface totale de plancher

sursis à statuer est justifiée, conformément aux dispositions des articles L. 424-1 et L. 153-11 du code de l'urbanisme, dans la mesure où le projet litigieux, qui emporte la création d'une surface de plancher