CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189d
26 juin 2014
ÉPOUSE X... ... 94240 L'HAY-LES ROSES Représenté par Me Georgia KOUVELA PIQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0854 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires SDC LE HAMMEAU DES CERISIERS 93220 GAGNY
6253ccecbd3db21cbdd91b7c
23 octobre 2014
.-00100 ROME-ITALIE Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND-VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Laura FELICI, avocat au barreau de PARIS
6253cc2abd3db21cbdd8f53b
25 avril 2012
avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 avril 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May
Chambre 2-1
62c7c975cb8dca058e3e7877
7 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/291 Rôle N° RG 22/01450 N° Portalis DBVB-V-B7G- BIY55 [P] [D] C/ [I] [N]
5e Chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e80fb
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller
Chambre 4-8
6312eee62e6a8e4f13ca6117
22 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 22 JUILLET 2022 N°2022/.
Pôle 4 - Chambre 1
6312f072ef56904f13d44ddb
2 septembre 2022
] ([Localité 9]) Madame [G] [D] épouse [H] [Adresse 6] [Localité 11] née le 05 Avril 1953 à [Localité 8] ([Localité 9]) Monsieur [O] [H] [Adresse 6] [Localité 11] né le 10 Janvier 1948 à Rome
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f959db5afe5adfff28aca
18 octobre 2022
] CHAMBRE SOCIALE D (PS) ORDONNANCE CONSTATANT LA PEREMPTION D'INSTANCE DU 18 OCTOBRE 2022 N° RG : N° RG 22/06597 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORFP Affaire : [7] [Adresse 1] La Rode
633fc3b7e633183e2ee17d73
6 octobre 2022
TARIFICATION
6520f5c6bb275d83183a3a8f
6 octobre 2023
D'AMIENS TARIFICATION ARRET DU 06 OCTOBRE 2023 ************************************************************* N° RG 22/05290 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ITZC ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE
Chambre 1-5
63c10503bf9fd47c90a1354c
12 janvier 2023
792F-DCOUR D'APPEL D'[Localité 4] Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 12 JANVIER 2023 N°2022/11 Rôle N° RG 21/05888 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHJ5S [J] [M] [N] [M] [I]
6438f3baa942a604f5e93a33
13 avril 2023
6438f3c0a942a604f5e93a4f
Chambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f7
3 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 03 JUILLET 2025 N°2025/418 Rôle N° RG 24/05628 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM64G S.A.S. [3] C/ Organisme [5
1ère Chambre civile
6868b6b42f06adf21413c365
4 juillet 2025
Par ordonnance du 1er mars 2023, le conseiller de la mise en état de la cour d'appel d'Amiens a prononcé la radiation de l'affaire du role des affaires en cours à défaut d'exécution provisoire du jugement
Chambre 3-2
6879d9f515cca238af935c5c
17 juillet 2025
KAPORAL, représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 17 JUILLET 2025 Nous,
Chambre 1-2
6549e2c4bc1a528318e09604
6 novembre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 06 NOVEMBRE 2023 N° 2023/ 694 Rôle N° RG 22/14033 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKGQK SCI SUD LOISIRS
6253ca6abd3db21cbdd8af65
29 mai 2008
contestation d'un état de recouvrement établi par le Greffier en Chef de la Cour d'Appel de SAINT DENIS, en date du 18 Février 2008, enregistrée sous le no ER39 / 2008 Monsieur Thierry X... ... 11800 ROLLE
6253cbbfbd3db21cbdd8e27d
22 juin 2011
SELARL C.BASSE - Mandataire liquidateur de SAS EXPERTEST 205 avenue Georges Clémenceau 92024 NANTERRE CEDEX non comparant APPELANTE **************** Madame Sophie Y... ... 94240 L'HAY LES ROSES
6253cdd5bd3db21cbdd94a5f
20 mai 2020
Me Florence DEVOUARD, avocat au barreau de BLOIS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 20 Mai 2020 ORDONNANCE de REINSCRIPTION AU ROLE
Page 65 sur 377