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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

698c1c96cdc6046d47d6bee0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 30 mai 2017, la société Idées d'architectes a mandaté la société Plimetal (dont l'exacte identité fait l'objet du présent litige) afin de lui confier l'ensemble des travaux de menuiseries extérieures

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b19da31367c908eb5a7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[M] [E] avait, avant de céder ce chalet, fait procéder à des travaux de réhabilitation, en faisant notamment intervenir la société Pelle s'agissant des travaux de charpente-menuiserie.

Source officielle
CA

4ème Chambre

651fa5bbc601f08318991977

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Représentée par Me Sophie OUVRANS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTIMÉES : Monsieur [F] [C] entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne commenrciale Menuiseries

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f203c09105db6c0570

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[B], l'une éclairant un WC, équipé d'un verre cathédrale, ne permettant pas le passage de la vue, mais non équipé d'un châssis fixe, seule la poignée de la menuiserie ayant été retirée, l'autre éclairant

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64379da19477fe04f5cc63b6

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

extérieures plus terrassement), 34 439,44 euros pour le remplacement des menuiseries, somme de laquelle il convenait de retirer 27 207,87 euros au titre de montants déjà perçus de la société Fermital.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a36fcdc6046d47bd41f7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

En l'espèce, Mme [U] produit aux débats un diagnostic technique du 08 novembre 2021 concernant un logement sis [Adresse 4] à [Localité 3] qui a relevé des menuiseries dans la salle de bain vétustes dont

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c028445a086e2bcedd75

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

d'un montant de 17 534 euros TTC correspond bien à tous les postes relevant des lots attribués à l'entreprise Longhi Façade, étant notamment relevé que la dépose de la baie coulissante et la dépose menuiserie

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6780c0171c81fecf5743d93b

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

. *** La SARL TSE Bâtiment est une société de pose de menuiseries extérieures.

Source officielle
CA

Chambre Civile

65a781918121050008662d8c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[G] et Mme [W] à payer à Mme [Y] les sommes suivantes : - 1 456,29 euros TTC au titre de la réfection du chéneau, - 129,80 euros TTC au titre du remplacement du dispositif de verrouillage des menuiseries

Source officielle
CA

4ème Chambre

66162be899851e0008f1e766

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Société MENUISERIE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60332f6ceef9fea085a97bd3

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Françoise CARRIER, président, et par Myriam MEUNIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61636a8f22908a2ec611e8d8

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

Les travaux ont été réceptionnés le 1er juillet 1991 Des infiltrations étant apparues affectant les menuiseries extérieures , la SCPI VALEUR PIERRE III a obtenu la désignation d'un expert M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00108_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

En quatrième lieu, aux termes de l'article UB 11.3.2 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Ay, alors en vigueur : " Les menuiseries bois et volets seront peints de couleur claire

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE01184_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Par acte spécial du 23 janvier 2013, signé par la commune le 30 janvier 2013, la société S3C Construction a confié à la société Maugin la fabrication de menuiseries, le montant maximum des sommes à régler

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01235_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

bois " à la société Jaubert et Fils, le lot " menuiseries extérieures " à la société I F, et le lot " enduits extérieurs " à la société E A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be451d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

l'employeur, appuyée par des pièces, permettant de retenir qu'il était composé de : - la société Compagnie Nouvelle de Manutentions, société mère employant trois salariés - Soger Bot et Lelièvre, menuiserie

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CA

2ème chambre section A

6a0ff009cdc6046d4788fc86

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle fait valoir essentiellement : - qu'elle a contacté un menuisier et envoyé le devis aux consorts [V] pour observations, que les travaux devaient être terminés avec un dépassement de délais de seulement

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CAA

7ème chambre

DCA_23PA00665_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

scolaire, et le 29 avril 2021, date de l'arrêté attaqué, des études au lycée professionnel Bartholdi à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) afin de préparer un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de menuisier

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225abccdc6046d4737d939

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

MMA Iard et MMA Iard Assurances Mutuelles, - Le lot étanchéité à la société SMAC, assurée par la SMABTP au jour des travaux et par la société Axa France Iard au jour des réclamations, - Le lot menuiseries

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00886_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Par contrat conclu le 21 septembre 2017, la commune de Gattières (Alpes-Maritimes) a confié à la société Métal Azur Concept le lot n° 2, relatif aux travaux de charpente métallique, menuiseries aluminium

Source officielle

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