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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
698c1c96cdc6046d47d6bee0
10 avril 2025
Le 30 mai 2017, la société Idées d'architectes a mandaté la société Plimetal (dont l'exacte identité fait l'objet du présent litige) afin de lui confier l'ensemble des travaux de menuiseries extérieures
1ère Chambre
63c79b19da31367c908eb5a7
17 janvier 2023
[M] [E] avait, avant de céder ce chalet, fait procéder à des travaux de réhabilitation, en faisant notamment intervenir la société Pelle s'agissant des travaux de charpente-menuiserie.
4ème Chambre
651fa5bbc601f08318991977
5 octobre 2023
Représentée par Me Sophie OUVRANS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTIMÉES : Monsieur [F] [C] entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne commenrciale Menuiseries
Chambre Civile
64acf3f203c09105db6c0570
10 juillet 2023
[B], l'une éclairant un WC, équipé d'un verre cathédrale, ne permettant pas le passage de la vue, mais non équipé d'un châssis fixe, seule la poignée de la menuiserie ayant été retirée, l'autre éclairant
Chambre 2 A
64379da19477fe04f5cc63b6
12 avril 2023
extérieures plus terrassement), 34 439,44 euros pour le remplacement des menuiseries, somme de laquelle il convenait de retirer 27 207,87 euros au titre de montants déjà perçus de la société Fermital.
Chambre 1-7
69d8a36fcdc6046d47bd41f7
9 avril 2026
En l'espèce, Mme [U] produit aux débats un diagnostic technique du 08 novembre 2021 concernant un logement sis [Adresse 4] à [Localité 3] qui a relevé des menuiseries dans la salle de bain vétustes dont
3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd75
10 octobre 2024
d'un montant de 17 534 euros TTC correspond bien à tous les postes relevant des lots attribués à l'entreprise Longhi Façade, étant notamment relevé que la dépose de la baie coulissante et la dépose menuiserie
Chambre 3-3
6780c0171c81fecf5743d93b
9 janvier 2025
. *** La SARL TSE Bâtiment est une société de pose de menuiseries extérieures.
65a781918121050008662d8c
16 janvier 2024
[G] et Mme [W] à payer à Mme [Y] les sommes suivantes : - 1 456,29 euros TTC au titre de la réfection du chéneau, - 129,80 euros TTC au titre du remplacement du dispositif de verrouillage des menuiseries
66162be899851e0008f1e766
9 avril 2024
LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Société MENUISERIE
1ère chambre civile B
60332f6ceef9fea085a97bd3
12 septembre 2017
cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Françoise CARRIER, président, et par Myriam MEUNIER
Pôle 4 - Chambre 6
61636a8f22908a2ec611e8d8
14 octobre 2010
Les travaux ont été réceptionnés le 1er juillet 1991 Des infiltrations étant apparues affectant les menuiseries extérieures , la SCPI VALEUR PIERRE III a obtenu la désignation d'un expert M.
2ème Chambre
DCA_21VE00108_20221215
15 décembre 2022
En quatrième lieu, aux termes de l'article UB 11.3.2 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Ay, alors en vigueur : " Les menuiseries bois et volets seront peints de couleur claire
5ème chambre
DCA_19VE01184_20220519
19 mai 2022
Par acte spécial du 23 janvier 2013, signé par la commune le 30 janvier 2013, la société S3C Construction a confié à la société Maugin la fabrication de menuiseries, le montant maximum des sommes à régler
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01235_20221115
15 novembre 2022
bois " à la société Jaubert et Fils, le lot " menuiseries extérieures " à la société I F, et le lot " enduits extérieurs " à la société E A.
Chambre Sociale
6618cf1b7935f50008be451d
11 avril 2024
l'employeur, appuyée par des pièces, permettant de retenir qu'il était composé de : - la société Compagnie Nouvelle de Manutentions, société mère employant trois salariés - Soger Bot et Lelièvre, menuiserie
2ème chambre section A
6a0ff009cdc6046d4788fc86
21 mai 2026
Elle fait valoir essentiellement : - qu'elle a contacté un menuisier et envoyé le devis aux consorts [V] pour observations, que les travaux devaient être terminés avec un dépassement de délais de seulement
7ème chambre
DCA_23PA00665_20230718
18 juillet 2023
scolaire, et le 29 avril 2021, date de l'arrêté attaqué, des études au lycée professionnel Bartholdi à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) afin de préparer un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de menuisier
6a225abccdc6046d4737d939
4 juin 2026
MMA Iard et MMA Iard Assurances Mutuelles, - Le lot étanchéité à la société SMAC, assurée par la SMABTP au jour des travaux et par la société Axa France Iard au jour des réclamations, - Le lot menuiseries
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00886_20230605
5 juin 2023
Par contrat conclu le 21 septembre 2017, la commune de Gattières (Alpes-Maritimes) a confié à la société Métal Azur Concept le lot n° 2, relatif aux travaux de charpente métallique, menuiseries aluminium
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