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1 386 résultats pour « Ambre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

633fc3a6e633183e2ee17d35

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 50 substitué par Me Marine THORILLON, avocat au barreau de VAL D'OISE APPELANTE **************** Monsieur [V] [I] né le 25 Mai 1981 à Hessi Amor

Source officielle
CA

4ème Chambre

642fb7b0cece1704f57479d5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

le surplus ; - débouter la société Groleau de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner la société Groleau à verser à l'Association pour Adultes et Jeunes Handicapés des Côtes d'Amor

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6688de07676b73dd81b96cb4

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

travail consacré pour chaque mission, en considérant prioritairement l'atteinte des objectifs fixés, et prenait très peu de pauses déjeuner dans l'intérêt du service, ce qu'il dit désormais regretter amèrement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5c9ec820a3a2a05e81a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[X] était à bord de la péniche La Parisienne amarrée sur le flanc de la barge Les Calanques située au port de [Localité 5], dans le 'cockpit de pilotage'. Aux termes de ce procès-verbal, M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431d0740db0008fa960b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 7] Ayant Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Mélanie AMBIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

600fef85c237be695f06f6cb

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

Localité 18] d'environ 840 hectares (en deux parties) comprenant deux anciens postes de garde, sis à [Adresse 24] et 'le Poste du [Localité 27]', - plusieurs fermes et parcelles de terre dans les Côtes-d'Amor

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd3c22990a1ba4a7fe2b81

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

un salaire de base mensuel de 1288 euros pour une durée de travail hebdomadaire de 39 heures soit 169 heures de travail qui est la durée du travail en vigueur à Monaco, que la Caisse de retraite est l'AMRR

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9b57957e720ab032f5688

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

certains mots, - sur le plan clinique, la mobilité de la langue est normale, il n'existe pas de perception douloureuse sur le côté droit et la perception des saveurs de base (sucré, salé, piquant et amer

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02624_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

B... par le crédit du compte caisse avait pour objet de régulariser les erreurs de comptabilisation des paiements des fournisseurs Ambe, Bkla et Da Luigi effectués en espèce et comptabilisés à tort au

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67ee176a51255e24994fc3c3

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

02/04/2025 ARRÊT N° 158/25 N° RG 22/00535 N° Portalis DBVI-V-B7G-OTDS AMR - SC Décision déférée du 10 Décembre 2021 TJ de TOULOUSE - 19/03256 C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbc8

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 27 Mai 2008 AFFAIRE N : 04 / 02209 HR / AMB / VR ARRÊT RENDU LE vingt sept Mai deux mille huit ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f20e91c8e9fcf071353

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Quel que soit le résultat économique de cette opération, je garde un goût amer. Pour ma part, ce Vendée Globe est une déception quand je vois le climat dans lequel nous travaillons ensemble.

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CA

Chambre commerciale

62ce63a29a20ce9fcf1268c7

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le 6 janvier 2017, alors que le thonier, dont la construction était en voie d'achèvement, était à flot, amarré au quai de la zone technique du port de [Localité 9], un incendie s'est déclaré à bord et

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e0743dcdc6046d4769707c

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

ABEILLE IARD & SANTE anciennement denommee AVIVA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Naïma AHMED-AMMAR

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbc

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

née le [...] à Cheikhat Ouled Amor (Tunis) [...] [...] Mme DO... LX... née le [...] à Rodez [...] [...] Mme PE... PM...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

651fa5b0c601f0831899190d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle réplique encore que Mme [W] a commencé à se constituer un dossier pour partir très vite car elle s'était déjà engagée auprès de Paco Rabanne et était amère de ne pas avoir été choisie comme directrice

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62848f70498a54057d102cf4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[L] aux fins d'assurer la vente du voilier le 'Marylène' de type Chatam 60 battant pavillon Belge et amarré au Port [6]. Le 11 juin 2014, M. [L] et M.

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CA

Chambre commerciale 3-1

66878d1a05d6f7f678d494f0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DES FAITS La SAS Bateaux de [Localité 13] et d'Ile de France, ci-après dénommée la société BPIF, est propriétaire d'un ponton non motorisé, dénommé La Râpée, qui est amarré

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6719e5115857dd64cbdaa692

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

consistaient en l'estimation immobilière de biens offerts en garantie ou toute autre mission à la demande de la société et que son secteur d'activité était constitué de trois départements bretons : Cote d'Amor

Source officielle
CA

17e Chambre

6033ae3c1737c6622a6ca3fa

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

- a dit que les sociétés VENDÔME LUXURY BOATS et GDP VENDÔME doivent être considérées solidairement pour les condamnations prononcées, - a constaté que le navire WINNING STREAK est habituellement amarré

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