dénommés respectivement escalier A ([Adresse 2]) et escalier B ([Adresse 1])' (page 6) ; ce règlement expose que les parties communes de l'immeubles sont, selon le cas, des parties communes générales

Il ne prévoit pas non plus d’accès au bâtiment pour les véhicules motorisés en façade est, mais simplement un escalier destiné aux piétons.

Un empiétement important de 140mm inesthétique et non fonctionnel en surplomb de l'escalier aurait réduit la largeur de l'emmarchement de l'escalier, pour finalement obtenir un faible résultat de qualité

[F] [Z] à remettre les lieux en l'état antérieur en supprimant toute communication entre la salle du rez-de-chaussée et l'escalier menant au 1er étage et à procéder à la reconstruction de la cloison, sous

Ainsi, le 3 février 2022, l'huissier fait notamment les constatations suivantes au premier étage de la maison  : - dans une chambre d'enfant située face à l'escalier, « les murs sont maculés de stigmates

L'huissier a indiqué que le conducteur de travaux lui a précisé que l'ensemble de l'escalier devait être repris.

Le planning produit en pièce n°12 par la SCCV du Relais de Corgenon prévoit la réalisation de travaux de peinture jusqu'au 9 octobre 2020 (peinture des cages d'escaliers des parties communes).

vérifier les imputations entre les différentes charges': - charges générales - charges appartements + caves - charges commerces et bureaux - charges ascenseurs - charges chauffage - charges par escalier

Le 11 octobre 2011, elle a été victime d'un accident du travail : alors qu'elle nettoyait les marches d'un escalier, elle a chuté et a notamment subi des brûlures sur le haut de la cuisse droite après

aptes à recevoir du public, que la société Mutilplicata n'avait donc, selon eux, aucune obligation d'adapter les lieux à son activité de galeriste et n'avait notamment aucune obligation de créer un escalier

A été étudiée la mise en place d'un monte escalier. Toutefois, il résulte du rapport d'expertise et des observations complémentaires de M.

de remplacement susmentionnés et de remise en état du sol de son garage, ainsi qu'une somme de 7 200 euros TTC, au titre des travaux de remise en état de la cloison séparant son garage d'une cage d'escalier

Contrairement à ce qui est allégué, le dégagement principal, constitué de l'escalier d'accès à l'étage, remplit les conditions prévues par ces dispositions, notamment en terme de dimensionnement.

de garage (situé au sous-sol de la maison) et de la porte de garage se trouve au droit de la parcelle des voisins, ce qui empêcherait, si ceux-ci récupèrent leur parcelle, d'accéder au garage et à l'escalier

Mme [B] a été victime d'un accident du travail en octobre 2016 lorsqu'elle a chuté dans les escaliers de l'hôtel.

aménagements réalisés sans autorisation du syndicat des copropriétaires de la [Adresse 6], à savoir, cabane de jardin, pavés, bordures béton, interphone, boîtes à lettres derrière la porte d'entrée de l'escalier

de restitution volontaire des lieux dans les 15 jours de la signification de l'ordonnance à venir, l'expulsion de la société G Capital et de tout occupant de son chef des locaux situés au sein de l'escalier

bailleresse n'auraient pas été réalisés, qui fait état des désordres principaux suivants : Dans la pièce arrière : une trace d'infiltration au plafond près du conduit de cheminée, Dans la cage d'escalier

de reprise ; le médecin du travail l'a déclaré inapte à son poste de travail et à tous les postes nécessitant une station debout prolongée, la marche rapide, l'utilisation répétée et prolongée des escaliers

HT 2.fissures et joint de dilatation sur rampe d'accès au garage : 2.300 € HT 3.modification du mur côté villa 21 : 1.221 € HT 4.reprise tuiles du porche : 220 € HT 5.réfection enduit cage d'escalier