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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

6448c0b25ca6d8d0f8ef68cd

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[Z] ne peut servir de preuve dès lors qu'il a bien formé plusieurs demandes de remboursement postérieurement à la cession du bien immobilier à la SCI Gliver. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63bd13ef607c90ab661a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le 27 mars 2017, elle a été victime d'un accident du travail décrit comme suit : « la salariée chargeait son camion ; en redescendant, a mis un pied sur un roller, a glissé et s'est fait mal au dos ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7cccd6b63637c907b7a8c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Il a glissé et chuté en se repositionnant sur le poignet droit. Le sol était mouillé , il est tombé» et M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357583146e04f531ebca

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

L'autre partie des contrats de mission est motivée par le remplacement de salariés absents, ou affectés à un autre poste ou absents par glissement de poste.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37a8cd1bc2605de4b4a47

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

À l'issue de quoi et dans un second temps elle récupère le paquet et commence l'ouvrir pour regarder à l'intérieur puis y glisse la main.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e86085cdc6046d47198acc

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le salarié déclare quant à lui, dans le questionnaire du 24 février 2017, qu'il a « glissé en descendant des escaliers » et que la première personne avisée a été l'employeur.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cefe2545000831495a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[M] [S], salarié en qualité d'ouvrier agricole depuis le 2 février 2017, accident survenu le 7 février 2017 à 11h et ainsi décrit ' lors d'un chantier de taille, a glissé de la brouette et s'est blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

662b43fbfe25450008314c56

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle démontre aussi que le matériel nécessaire pour assurer leurs tâches est mis à disposition de l'équipe (lève-malades, verticaliseur, drap de glisse) et que le travail était organisé par cycle et en

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0c6cdc6046d471b1196

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[U] présentait un état antérieur de spondylolisthésis L5 sur S1 (glissement d'une vertèbre par rapport à la vertèbre située en dessous) et de discarthrose (forme d'arthrose courante affectant les disques

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e62fde28ee4207113ec

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

existe une marque contraire à la présomption de mitoyenneté en partie nord du mur dès lors que ce mur séparatif est un mur de soutènement qui a pour objet de retenir les terres de leur propriété et de glisser

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6622095a9ce142000838957f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

A la suite de son glissement, le pied de talus est venu empiéter, sur la moitié de sa largeur, le chemin d'accès à la propriété des époux [X].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb07a0de54ff609f7fea

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Adresse 7] [Localité 9] né le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 11] (Algérie) représenté par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, Assistée Me Nicolas GLEIZES

Source officielle
CA

Cabinet A

67835aa4acfa46bc801ab69f

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il explique qu'il lui est difficile de jouir pleinement de son terrain compte tenu du risque de glissement de terrain et de la présence de déchets dans son sous-sol et explique ses demandes indemnitaires

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

671740836a24f8a713323d0d

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

[D] atteste au contraire de l'absence d'évolution de ses fonctions puisque le salarié a précisé à son employeur qu'une erreur s'était « glissée dans (s)a fiche de paie depuis le mois de mars », « l'intitulé

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65b209b0c4cf860008dff334

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

En outre, nous avons constaté que votre remplacement par glissement d'autres collaborateurs non spécialisés du Service Maintenance engendre des problèmes de traitement des demandes et déplace le problème

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fca60d776f07948639d14a1

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

une zone de parfaite sécurité ; cependant, le bruit de décompression généré par le bouchon sortant de la canalisation, qui ne correspond pas à une « forte explosion », a fait peur au salarié qui a glissé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108cccdc6046d4708d4b0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET du 03 Juin 2026 N° RG 25/00620 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GLDZ ADV Arrêt rendu le trois Juin deux mille vingt six

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9cba92604e604dfe25934

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

pose de poteaux et d'un ruban à deux mètres du bord du quai, ne saurait être considéré comme une protection efficace contre la chute puisque ne permettant pas de retenir le salarié ou de l'empêcher de glisser

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81d7cdc6046d470494ab

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

], professeur, avait confirmé à Maître [I] [K], huissier de justice, dès le 27 mars 2018, date d'établissement du procès-verbal de constat de ce dernier, qu'un autre élève aurait également chuté et glissé

Source officielle
CA

12e chambre

6034a73410b8879340f0e4cc

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

transport maritime de Gènes (Italie) à Tunis (Tunisie), et que, le 16 novembre 2012, à l'occasion de la man'uvre de mise à bord du navire (un tracteur routier tirant la semi-remorque), la machine aurait glissé

Source officielle

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