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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6448c0b25ca6d8d0f8ef68cd
25 avril 2023
[Z] ne peut servir de preuve dès lors qu'il a bien formé plusieurs demandes de remboursement postérieurement à la cession du bien immobilier à la SCI Gliver. M.
Chambre Sociale-1ère sect
63be63bd13ef607c90ab661a
10 janvier 2023
Le 27 mars 2017, elle a été victime d'un accident du travail décrit comme suit : « la salariée chargeait son camion ; en redescendant, a mis un pied sur un roller, a glissé et s'est fait mal au dos ».
Chambre sociale
63b7cccd6b63637c907b7a8c
5 janvier 2023
Il a glissé et chuté en se repositionnant sur le poignet droit. Le sol était mouillé , il est tombé» et M.
Sociale D salle 3
643e357583146e04f531ebca
14 avril 2023
L'autre partie des contrats de mission est motivée par le remplacement de salariés absents, ou affectés à un autre poste ou absents par glissement de poste.
Chambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a47
26 janvier 2023
À l'issue de quoi et dans un second temps elle récupère le paquet et commence l'ouvrir pour regarder à l'intérieur puis y glisse la main.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e86085cdc6046d47198acc
21 avril 2026
Le salarié déclare quant à lui, dans le questionnaire du 24 février 2017, qu'il a « glissé en descendant des escaliers » et que la première personne avisée a été l'employeur.
5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495a
25 avril 2024
[M] [S], salarié en qualité d'ouvrier agricole depuis le 2 février 2017, accident survenu le 7 février 2017 à 11h et ainsi décrit ' lors d'un chantier de taille, a glissé de la brouette et s'est blessé
Pôle 6 - Chambre 10
662b43fbfe25450008314c56
Elle démontre aussi que le matériel nécessaire pour assurer leurs tâches est mis à disposition de l'équipe (lève-malades, verticaliseur, drap de glisse) et que le travail était organisé par cycle et en
Ch.sociale-protec.sociale
6970c0c6cdc6046d471b1196
20 janvier 2026
[U] présentait un état antérieur de spondylolisthésis L5 sur S1 (glissement d'une vertèbre par rapport à la vertèbre située en dessous) et de discarthrose (forme d'arthrose courante affectant les disques
1ère Chambre
67061e62fde28ee4207113ec
8 octobre 2024
existe une marque contraire à la présomption de mitoyenneté en partie nord du mur dès lors que ce mur séparatif est un mur de soutènement qui a pour objet de retenir les terres de leur propriété et de glisser
Chambre 1-3
6622095a9ce142000838957f
18 avril 2024
A la suite de son glissement, le pied de talus est venu empiéter, sur la moitié de sa largeur, le chemin d'accès à la propriété des époux [X].
Pôle 5 - Chambre 9
6684eb07a0de54ff609f7fea
2 juillet 2024
Adresse 7] [Localité 9] né le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 11] (Algérie) représenté par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, Assistée Me Nicolas GLEIZES
Cabinet A
67835aa4acfa46bc801ab69f
9 janvier 2025
Il explique qu'il lui est difficile de jouir pleinement de son terrain compte tenu du risque de glissement de terrain et de la présence de déchets dans son sous-sol et explique ses demandes indemnitaires
Chambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d0d
21 octobre 2024
[D] atteste au contraire de l'absence d'évolution de ses fonctions puisque le salarié a précisé à son employeur qu'une erreur s'était « glissée dans (s)a fiche de paie depuis le mois de mars », « l'intitulé
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b209b0c4cf860008dff334
24 janvier 2024
En outre, nous avons constaté que votre remplacement par glissement d'autres collaborateurs non spécialisés du Service Maintenance engendre des problèmes de traitement des demandes et déplace le problème
5fca60d776f07948639d14a1
5 novembre 2020
une zone de parfaite sécurité ; cependant, le bruit de décompression généré par le bouchon sortant de la canalisation, qui ne correspond pas à une « forte explosion », a fait peur au salarié qui a glissé
Chambre Commerciale
6a2108cccdc6046d4708d4b0
3 juin 2026
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET du 03 Juin 2026 N° RG 25/00620 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GLDZ ADV Arrêt rendu le trois Juin deux mille vingt six
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9cba92604e604dfe25934
21 novembre 2019
pose de poteaux et d'un ruban à deux mètres du bord du quai, ne saurait être considéré comme une protection efficace contre la chute puisque ne permettant pas de retenir le salarié ou de l'empêcher de glisser
Chambre 1-2
69fd81d7cdc6046d470494ab
7 mai 2026
], professeur, avait confirmé à Maître [I] [K], huissier de justice, dès le 27 mars 2018, date d'établissement du procès-verbal de constat de ce dernier, qu'un autre élève aurait également chuté et glissé
12e chambre
6034a73410b8879340f0e4cc
25 octobre 2016
transport maritime de Gènes (Italie) à Tunis (Tunisie), et que, le 16 novembre 2012, à l'occasion de la man'uvre de mise à bord du navire (un tracteur routier tirant la semi-remorque), la machine aurait glissé
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