CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 016 résultats pour « Foucaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03645_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

an, neuf mois et vingt-neuf jours et que son « manque de sérénité dans certaines situations dû à des sanctions inadaptées » avait été relevé lors d’une précédente évaluation au collège Charles de Foucauld

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9184f

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

le 07 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS, Section commerce-chambre 6, RG no 07/ 03499 APPELANTE Madame Sarra X... ... 95200 SARCELLES Représentée par Me Fouad

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf057935f50008be41dd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 30 janvier 2024 par Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f8af54b5ff6e72c9612508

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 28 janvier 2025 par Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

Expropriation

67ef6fb97985d82da296f787

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

, responsable de la Division Domaine COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 JANVIER 2025 : en double rapporteur, sans contestation des parties, Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0e9d65bbe450008b2cd53

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 31 octobre 2023 par Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

631834340876004f131a5e73

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Madame Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fd2

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Par avis du 17 mai 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9576b5afe5adfff28a08

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Madame Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635cc3430d69e87f74e6bff3

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

. - Grosse Me FOURCADE 28.10.22 Mme [A] 28.10.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 OCTOBRE 2022 N° 166 - 9 Pages APPELANTE : S.A.S.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42839066fd7c90fc246b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 22 novembre 2022 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

644b6379c51457d0f882dc41

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 21 février 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afbf3bcaf505db6964b4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 09 mai 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afc13bcaf505db6964bc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 07 mars 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

642fb606cece1704f57474f7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 07 février 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa525c601f083189915f4

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 13 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

63d379d5d1bc2605de4b47eb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 22 novembre 2022 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f8a9482fcecad732ff4d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LAVAL, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f8aa482fcecad732ff57

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LAVAL, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

68676a28ae73470041cef84f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle

Page 67 sur 101

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.