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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91674

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

APPELANTS Maître Marie-Agnès A... ès qualités de mandataire liquidateur de la société SYNAXIS PARTNER ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me BESJA substituant Me Thierry AMOURET (TOQUE 95), avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91675

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

APPELANTS Maître Marie Agnès Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER ... ...97190 LE GOSIER Représentée par Maître Thierry AMOURET (Toque 95) substitué par Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9168a

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

Y...es qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS, dont le siège social est 38 rue de la Chapelle à BAIE MAHAULT ... ...97190 LE GOSIER Représentée par Maître Thierry AMOURET

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa55b8361df277dc598cb

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

En réplique l'employeur produit des photos facebook de la salariée au sujet d'un "départ en amoureux direction les bahamas" et son règlement intérieur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68e89499d8f6cc6d55dd3e9c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- Le véritable motif du licenciement est le refus de Mme [X] d'avoir une relation amoureuse avec M. [Y], le directeur général.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68e9e48a154299c7318fb3e2

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Mme [Y] [K] et Mme [V] [C] ont entretenu une relation amoureuse.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6968fac0cdc6046d47674f5b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6431068d28558704f52e6ae2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265270531428692 Monsieur [R] [Z] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 8] ([Localité 4]) [Adresse 1] [Localité 9] Ayant pour avocat Me Amaury

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c271dfcd8318201736

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

messages lapidaires et excessivement critiques : - courriel du 8 avril 2015 :'j'ai changé tes appellations tendancieuses', - courriel du 4 mai 2015 : 'ARC Groupe is not going to transfer this stupid amount

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43b7fe25450008314816

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Mme [V] réclame la somme de 7 000 euros en indemnisation de ce préjudice soutenant qu'elle a été victime d'une perte de libido depuis 2012 en raison de sa dépression et qu'elle n'a plus de vie amoureuse

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d16b1dbbe3bae600416

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [P] [X] née [E] née le 15 Septembre 1964 à [Localité 5] (88) demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7705bbe450008b2cc56

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RACLE-GANDILLET, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN APPELANTS ET Monsieur [Y] [C] né le 09 Septembre 1979 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Amaury

Source officielle
CA

13e chambre

6538b4457ffc2c8318ee025e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

BREMANY LEASE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean NGAFAOUNAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 434 Représentant : Me Amaury PAT, Plaidant, avocat au barreau de

Source officielle
CA

3ème chambre

653a0716d0451e8318d0eca3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

pour apaiser les choses et pouvoir retourner voir son compagnon, en vain -le dépôt de plainte des consorts [B] du 13 mai 2014 auprès du Procureur de la République, qui ne mentionnait pas la relation amoureuse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f8683cd7e432441d85c00c

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

SOCIETE DE GESTION PORTUAIRE DE LA GUADELOUPE [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Amaury MIGNOT, avocat postulant au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH et par Me Yaël MREJEN, avocat plaidant

Source officielle
CA

12e chambre

603397951a44414c7fd0a694

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

The amount of the order will be added for the calculation of the "Annual Bonus" as defined in the Annex 2 o 2.12 Avec l'accord d'AVS, les clients d'AVS définis en annexe 4 sont autorisés à commander

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fe1cef909c373154214f92d

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

publications sur les réseaux sociaux (photographies et messages où Madame [Y] parle de l'intimé en le nommant 'mon homme', messages dans lesquels leurs interlocuteurs souhaitent notamment ' bon voyage aux amoureux

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

5fda683a254004b167ed3637

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

preuve par la nature et le contenu des mails produits d'une liaison de son mari avec une dénommée [C] [U], ses échanges de mails datant de juin 2009 à fin 2010, ne laissant aucun doute sur la relation amoureuse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb8e190bcd5d6c753c2bb5

Appel

25 février 2019

25 février 2019

Amaury DUMAS-MARZE, avocat au barreau de LYON DÉFENDERESSES A LA SAISINE SA IN EXTENSO RHONE ALPES Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 5] N° SIRET : 434 713 871 Prise en la personne

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9436ecc4feb2a2f2c16fe

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

S... s'était marié en 1999 et avait eu une fille en 1996, que son impuissance avait eu des conséquences sur sa vie de couple, que depuis son divorce en 2007 il n'avait pu nouer de relation amoureuse, étant

Source officielle

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