CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

46 123 résultats pour « Cheng »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86819

Appel

6 février 2003

6 février 2003

KOVACIC MENUISERIE X... des travaux de pose de châssis en plastique X... de marque EDIL SOLVIC, coloris brun, décor bois, chêne clair; Les trois factures comportaient une plus-value de 15 % pour "décor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d723

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Le 25 mai 2010, le Tribunal de grande instance de Saint-Etienne rendait un jugement sur requête de Monsieur Nicolas Rihade X..., en changement de prénom.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02205_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

B... a demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 26 décembre 2024 rejetant sa demande de changement de statut, l'obligeant à quitter le territoire français

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6688de92676b73dd81b974a6

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

d'employeur ce qui n'était pas possible en application de l'article L 1222-6 du code du travail, le changement d'employeur n'étant pas une simple modification du contrat de travail mais une novation du

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda998fc6474429c92f4869

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Il soulève l'absence de preuve qu'il lui a seulement été demandé de changer les ampoules des paliers ni que la consigne d'être à deux pour changer les ampoules dans les escaliers lui ait été donnée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60350a709a7ba9373cc04d5c

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

Le 2/10/2012, lors du change dans le courant de l'après midi de Mme [N] vous avez fait preuve d'un comportement particulièrement inadapté et inacceptable à son encontre.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL20984_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

préfet des Pyrénées-Orientales devant le tribunal administratif de Montpellier ; 3°) à titre subsidiaire, de prononcer l'annulation partielle du permis de construire en tant seulement qu'il porte changement

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

698eda42cdc6046d472b8dd8

Appel

4 août 2025

4 août 2025

ÉTAT PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR Prononcée le 4 août 2025 par Valérie LEBRETON, présidente de chambre, faisant fonction de conseiller à la mise en état, assistée de Vykhanda Cheng

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

698eda4dcdc6046d472b8eb7

Appel

4 août 2025

4 août 2025

ÉTAT PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR Prononcée le 4 août 2025 par Valérie LEBRETON, présidente de chambre, faisant fonction de conseiller à la mise en état, assistée de Vykhanda Cheng

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

698edb6fcdc6046d472ba77a

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

mars 2024 RG N° 22/00625 Copie délivrée aux avocats le 16.07.2025 Le 16 Juillet 2025, Nous, Guillaume DESGENS, conseiller chargé de la mise en état des affaires civiles, Assisté de Vykhanda CHENG

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd8bbd03a05db96513f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER LORS DES DÉBATS : Vykhanda CHENG

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

665eae93b5277b00088942bf

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Thierry BRUNET, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Vykhanda CHENG

Source officielle
CA

Se. Hospit. d'office

6719e4e15857dd64cbdaa3e4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

VINGT QUATRE Audience publique tenue par Mme Corinne FERRERI, présidente de chambre désignée par ordonnance de Madame la première présidente en date du 30 août 2024, assistée de Madame Vykhanda CHENG

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

626398e581d302277d8e8b92

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

HSBC CONTINENTAL EUROPE HSBC FRANCE a changé de dénomination et est devenue HSBC CONTINENTAL EUROPE l'adresse du siège a également changé, à savoir : [Adresse 1] (voir KBIS ci-joint) Représentée par

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6438f20fa942a604f5e932cb

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[O] [F] Représenté par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE CHANGEMENT DE MEDIATEUR N° Nous, Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, conseiller de la mise en état

Source officielle
CA

Chambre Sociale

689ace8259da8ae4eb0069e5

Appel

11 août 2025

11 août 2025

CHENU, conseillère chargée de la mise en état, assistée de S.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04726_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

La société CPENR Le Chêne fort demande l'annulation de cet arrêté. Sur l'intervention collective : 2.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69f44b16cdc6046d472f28e0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Dans le cas présent, il résulte des explications des parties et n'est pas contesté que : -postérieurement à sa déclaration de créance, en date du 13 mars 2023, la société FCA LEASING FRANCE a changé

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b79d34dc79f9f0614f2c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La CAF justifie que lors de la déclaration du 9 juin 2010 Mme [E] s'engageait à signaler immédiatement à cette dernière tout changement dans sa situation.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6801dcc52d41c0a3fc6ecb33

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Si l'appelante justifie du changement de direction, il est noté que celui-ci est intervenu au début de l'exercice comptable 2023/2024, ce qui n'a aucune incidence sur son déroulement et sur la situation

Source officielle

Page 68 sur 2307

← PrécédentSuivant →