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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6618cef87935f50008be401f
11 avril 2024
INNOVATION TOIT ET BOIS (ITB) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1c
16 février 2018
DEBOSCKER GRESILLON BOITEUX ATTIA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège chez Maître Laurence Z... Notaire [...]
1ère Chambre
642e75868b510604f5bc1d01
5 avril 2023
un partage de responsabilité entre Maître [T] et la société Attic avec une solidarité dans le prononcé des condamnations, de mettre hors de cause la MAF et donc de priver les victimes de la société Attic
5ème Chambre
DCA_19PA03321_20220701
1 juillet 2022
L'administration fiscale fait valoir que la société Atid Carbon a été créée le 20 janvier 2008, soit quelques mois seulement avant les transactions en litige.
Chambre 1-11 référés
63cf8469a6687f7c904cb9d0
23 janvier 2023
HAMMERSON MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Romain CHERFILS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du
642e75898b510604f5bc1d03
Chambre 4-3
6801e19f9b53b0c2f5373f4b
17 avril 2025
LPCR GROUPE Représentant : Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [T] [N] Représentant : Me Elie ATTIA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée
Pôle 4 - Chambre 2
6347ac5129ffd2adfff4f396
12 octobre 2022
de la SELARL ZEITOUN FRANCK, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 467 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE REUNION ATLANTIQUE, [Adresse 2] représenté par Maître [O] [Y], administrateur
642e758d8b510604f5bc1d05
un partage de responsabilité entre Maître [L] et la société Attic avec une solidarité dans le prononcé des condamnations, de mettre hors de cause la MAF et donc de priver les victimes de la société Attic
Pôle 5 - Chambre 5
662b43d7fe254500083149e0
25 avril 2024
privation de jouissance de 72 wagons, * confirmer le jugement en ce qu'il a débouté la société Atir Rail de sa demande au titre des dommages immatériels ; * si la cour considérait que la société Atir
Chambre 3-3
64422990d2fa6fd0f80402a8
20 avril 2023
barreau de MARSEILLE Appelants et défendeurs à l'incident CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laure ATIAS
Pôle 5 - Chambre 3
6440d81de704a005d1ed70c1
19 avril 2023
Sur l'appel incident formé par la SCI Atim Université A titre principal, - confirmer le jugement du 25 février 2021 en ce qu'il a retenu la responsabilité de la SCI Atim Université du fait de la gêne
Pôle 4 - Chambre 1
6312f071ef56904f13d44dd7
2 septembre 2022
[B] [A], place du M [Localité 2] né le 23 Juin 1990 à [Localité 5] Représenté par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878 assistée Me Hugo GATTERRE de la SELEURL PZA PAUL ZEITOUN
Pôle 4 - Chambre 4
6358cdb8c40aa805a7864c77
25 octobre 2022
ADOMA Société Anonyme d'économie mixte [Adresse 2] [Localité 3]/France Représentée par Me Renaud ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0207 COMPOSITION
Chambre 1-9
6879d9f815cca238af935c84
9 octobre 2024
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) Organisme TRESOR PUBLIC - SIP DE [Localité 7] PRADO Intimées la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE
6253c931bd3db21cbdd8788c
17 mars 2005
C/ L'ATELIER PROTEGE "LES MAGNARELLES" COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 17 MARS 2005 APPELANTE : Madame Atika X... représentée par Me Myriam PLET, avocat au barreau de LYON, substituée
Chambre 1-2
69cf6ad8cdc6046d47f4b1ba
2 avril 2026
[N] INVESTISSEMENTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie ATTIA Me Renata JARRE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ d'[Localité
Chambre 4-8a
6a0d4e19cdc6046d474654be
19 mai 2026
2026/301 Rôle N° RG 25/02996 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOQMU [U] [X] C/ Organisme CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le : 19 mai 2026 à : - Me Elie ATTIA
DCA_23PA02734_20250213
13 février 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Atina ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
6253ca93bd3db21cbdd8b6db
17 janvier 2008
Atila, laquelle n'a contracté qu'avec la S. C. I.
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