Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c54
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f06e91c8e9fcf07129d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ils soulignent que beaucoup de bateliers n'ont pas de contrats annuels d'affrètement, nécessitant pour calculer la perte d'exploitation de faire une moyenne des chiffres d'affaires annuels.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd923fb
20 mai 2015
20 mai 2015
Février 1981 à LYON (69) ... 20137 PORTO VECCHIO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92547
17 juin 2015
17 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Laetitia PASCAL, Conseiller Mme Marie BART, Vice-Président placé
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63be63e413ef607c90ab670e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20210231 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Françoise BARUTEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660cf2667c1ccb0008628e29
2 avril 2024
2 avril 2024
EDITIONS LES ARENES prise en la personne de son président domicilié au siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (2 pages) Nous, Françoise BARUTEL, magistrat
Source officielleChambre 1-2
6780be26780de3a214879ec2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ICF SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BADUEL Me Charles REINAUD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a51
18 novembre 2015
18 novembre 2015
, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a70
18 novembre 2015
18 novembre 2015
, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c58
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielle18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b455f
29 mai 2012
29 mai 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle BAETSLE
Source officielle18e Chambre
6162c1c834defd4c4b3b45f2
20 mars 2012
20 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c51
12 novembre 2014
12 novembre 2014
, Président de chambre Mme Laetitia PASCAL, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec8
17 février 2016
17 février 2016
Distribution Touristique ... 20000 AJACCIO défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE
Source officielle1ère Chambre
61609203db7ff645d8566465
5 août 2014
5 août 2014
[M] à déposer les barrières abusivement constituées par lui et à les reconstituer sur les bases du protocole du 1er décembre 2006. En cause d'appel, M.
Source officielle1ère Chambre
65b0b9a88d0ccf000877e46b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
servitude et au titre de l'absence de remise en état de la bande d'un mètre après travaux, Sur les demandes reconventionnelles - débouté M. et Mme [W] de leur demande à ce que soit retiré le fil barbelé
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6358cdc6c40aa805a7864c99
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[R] YANG-TING, prise en la personne de Maître [Y] [R], ès qualité de mandataire judiciaire de la SAS BOETIE FILM ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 2 pages) Nous, Françoise BARUTEL, magistrat
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f01cdc6046d47e0b0ae
6 mai 2026
6 mai 2026
Enfin, considérant que la barrière était déjà endommagée et qu'elle l'a de nouveau été postérieurement au jour où il est reproché à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4c
18 novembre 2015
18 novembre 2015
, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92734
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officiellePage 7 sur 62