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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
DCA_24NT03641_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson ; - les observations de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01256_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le président de la cour a désigné Mme Brisson, présidente de la 3ème chambre, en application de l'article L. 555-1 du code de justice administrative, pour statuer en appel sur les décisions des juges des
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02825_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Vu la décision en date du 1er septembre 2023 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Brisson, présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative ; Vu :
Source officielleChambre 2-4
6808778c53f7b81e1a5eb0cb
22 avril 2025
22 avril 2025
Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/15194 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEFB Ordonnance n° 2025/M87 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [Z] [V] Représentant : Me Camille MATHIEU-BROSSON
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01046_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01263_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02700_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01025_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE01533_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03294_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00676_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il fait valoir que les moyens soulevés par le centre hospitalier de Lisieux Robert Brisson ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f02e43db41fad969879b00
30 août 2023
30 août 2023
ELIXIR C/ [C] copie exécutoire le 30/08/2023 à Me BROYON M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00212_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson ; - et les observations de Me Thullier pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00512_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - et les observations de Me Pavy, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01709_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01771_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03356_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00487_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02933_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M. Vergne, président-assesseur, M. Catroux, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03894_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - et les observations de Me Jeanneteau pour Mme C B. Considérant ce qui suit : 1.
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