CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354b2
31 juillet 2024
4] [Localité 2] Représentant : Me Georgia BAUTES de la SELARL BAUTES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : CAF DE L'HERAULT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Camille CALAUDI
3e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837e6
10 avril 2025
activités de cette dernière, Société Anonyme immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 834 157 513, dont le siège social est [Adresse 11] [Localité 20] Représentée par Me Francette BENE de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD
Chambre commerciale
68f8669dcb86fa851c25cc3b
21 octobre 2025
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER
5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00622_20260217
17 février 2026
A..., représenté par Me Carraud, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Strasbourg du 18 décembre 2024 ; 2°) d’annuler les
Juge des référés
ORCA_24NC01166_20240802
2 août 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 mai 2024, Mme C, représentée par Me Carraud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 février 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01804_20230727
27 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 juin 2023, Mme C..., représentée par Me Carraud, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 5 octobre 2022 ; 2°) d’annuler l’
2e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c2f
16 octobre 2025
LORRAINE CHAMPAGNE Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à Capital Variable immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 356 801 571 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Camille CALAUDI
4e chambre civile
6a226107cdc6046d4738f73a
4 juin 2026
Exploitant l'enseigne BANQUE DUPUY DE PARSEVAL, RCS [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pascale CALAUDI
Chambre sociale
66177dabe5d80f0008c2e808
4 avril 2024
[S] une délégation afin de le représenter lors des négociations avec l'entreprise CARSUD dans le cadre de l'ajustement de l'exploitation de la délégation de service public relative au transport public
Chambre 1-8
6312eeff2e6a8e4f13ca6190
3 août 2022
[U] [V] Représenté par Me Jessica CHATONNIER-FERRA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Richard CAILLAUD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Mme [G] [X] Représentée par Me Jessica
Chambre 1-7
63b7cc846b63637c907b78b7
5 janvier 2023
* un rapport d'intervention du garde assermenté du 10 mars 2020 faisant état d'une forte odeur nauséabonde provenant de l'appartement de l'appelant et de la présence de cafard.
CHAMBRE CIVILE
627368f4a58162057dac655a
4 mai 2022
L'évaluation de ce préjudice a été basée sur : - l'analyse de la production entre 2011 et le 1er septembre 2016, soit 102 bandes représentant un effectif de 188 988 canards et une moyenne de 1 853 canards
6684eaefa0de54ff609f7e86
2 juillet 2024
juridictionnelle Totale numéro 2019/006691 du 10/05/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) INTIMEE : [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Camille CALAUDI
1ère Chambre A
5fdac7c4e71ddf59e118974c
23 mai 2019
/BEAUREGARD/MOLINIER/TRIBOUL MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/TRIBOUL MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER
64eedcafbb2c32d969d352d8
11 juillet 2023
de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [G] [W] née le 03 Mars 1972 à [Localité 9] (34) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée
69fad128cdc6046d47bf7d9c
5 mai 2026
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE
5e chambre civile
69677711cdc6046d473ffc20
13 janvier 2026
[D] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI- BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [X] [M] [Adresse 7] [Localité
6684eaeca0de54ff609f7e58
à la Cour : Jugement du 20 MARS 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21700530 APPELANTE : CAF DE L'HERAULT [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Camille CALAUDI
67908b3b4143037ceabfc03f
21 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.S.U.
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084f
28 juin 2013
.-19360 COSNAC représenté par Me DESPORT, avocat au barreau de CORREZE, substitué par Me CAILLAUD, avocat au barreau de CORREZE Madame Céline Y...
Page 7 sur 176