Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
6879d84f65b5a3ab8ca54dfd
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[W] [X] [Adresse 1] [Localité 5] non comparant, ni représenté Audience de plaidoiries du 09 Juillet 2025 DEBATS : audience publique du 09 Juillet 2025 tenue par Joëlle DOAT, présidente de chambre
Source officielleProtection sociale
5fca5faa0a694546ea5cd854
3 novembre 2020
3 novembre 2020
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Joëlle DOAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0c8fc25a97f0381f4aa7
30 janvier 2015
30 janvier 2015
Elle ne contient aucun élément démontrant l'efficacité potentielle du moindre dosage du Finastéride, de sorte que ce mode d'administration ne revêt aucune pertinence pour l'homme du métier.
Source officielleChambre Commerciale
661a20354cfa010008a2d82f
11 avril 2024
11 avril 2024
-------------- ORLÉANS, le 11 Avril 2024 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole CHEGARAY, Président de chambre chargé de la mise en état à la cour d'appel D'ORLEANS Assisté de Marie-Claude DONNAT
Source officielleRETENTIONS
650d30f571dfcd8318201197
26 août 2023
26 août 2023
SUSPENSIF EN DATE DU 26 AOUT 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 26 AOUT 2023 à 11 H 00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Joëlle DOAT
Source officielleRETENTIONS
6871efb057f38d6b27c276db
11 juillet 2025
11 juillet 2025
EN DATE DU 11 JUILLET 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 11 JUILLET 2025 à 17H00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Joëlle DOAT
Source officielle6ème Chambre
6793332532b173f45a7c8d7d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Octobre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Décembre 2024 Date de mise à disposition : 23 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT
Source officielleChambre Commerciale
669b530ba3418ee2ae72d190
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946d0
8 août 2019
8 août 2019
(08/08/2019), Nous, Patricia GOILLOT, Conseiller à la Cour d'Appel d'ORLEANS, exerçant par ordonnance de délégation No 45/2019 les fonctions de premier président, Assisté de Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94716
29 août 2019
29 août 2019
présidant la collégialité, Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Lors des débats : Madame Ophélie FIEF, Lors du prononce : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd9471a
29 août 2019
29 août 2019
Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d43
8 avril 2021
8 avril 2021
Greffier : •Madame Marie-Claude DONNAT, Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067028558704f52e6a20
5 avril 2023
5 avril 2023
CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Véronique POUQUET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Mars 2023 Présidée par Joëlle DOAT
Source officielleJurid. Premier Président
6879d84f65b5a3ab8ca54e01
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Localité 7] Représenté par Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON (toque 218) Audience de plaidoiries du 09 Juillet 2025 DEBATS : audience publique du 09 Juillet 2025 tenue par Joëlle DOAT
Source officielle1ère chambre civile B
6801dcc52d41c0a3fc6ecb2f
17 avril 2025
17 avril 2025
Ordonnons la jonction des procédures N° RG 25/01238 et 21/08050 sous le numéro 21/08050 Rappelons que le dossier RG 21/8050 est fixé à l'audience rapporteur du jeudi 22 janvier 2026 à 13h30 salle DOMAT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a8ff5b03029105dbedc1de
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LYON INTIME : Demandeur à l'incident : Monsieur [G] [Z] né le 13 Octobre 1992 à [Localité 3] [Adresse 1] représentée par Me Karen SOMM, avocat au barreau de LYON Nous Joëlle DOAT
Source officielle6ème Chambre
68676891dd25744ff781d47d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
* * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 27 Mai 2025 Date de mise à disposition : 03 Juillet 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fc
21 juin 2011
21 juin 2011
A titre subsidiaire, sur le plan de la faute, il est soutenu que l'entreprise n'a pas suivi les préconisations de mise en œuvre du système Skintherm sur deux points : sous dosage voire omission du ciment
Source officielleChambre Commerciale
669b530aa3418ee2ae72d188
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielle2ème chambre
662b4406fe25450008314d32
25 avril 2024
25 avril 2024
M+ MATERIAUX représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Céline DONAT de la SELARL CÉLINE DONAT & ASSOCIES, avocat
Source officiellePage 7 sur 135