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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c777
11 juillet 2025
11 juillet 2025
C.L.E.A.N., représentée par Me Arnaud DUFFOUR de l'EURL ARNAUD DUFFOUR AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 - N° du dossier 22494361 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 906 du code de
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02560_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision du 26 mars 2019 par laquelle le directeur du centre hospitalier René Dubos a mis fin au versement de la nouvelle bonification
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a280
5 décembre 2007
5 décembre 2007
JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc1
5 mai 2017
5 mai 2017
Représentée par Me Barthélemy A..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 SCP DUFOUR ET ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b3c6ad78dd9cf0d4a8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
conformément aux articles 939 à 945 - 1 du code de procédure civile, assistée de Fatma Deveci, greffière, Vu les articles 400, 401, 403 et 405 et suivants du même code, Le Centre Hospitalier René Dubos
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02475_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B et de la société Duho Immobilier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dfd
28 octobre 2013
28 octobre 2013
La Sci Beze-Guesdon-Ducos (la sci) est propriétaire d'un terrain situé « angle des rues Newton et Descartes à Sécal, Ducos, formant le lot 45 ainsi répertorié au cadastre de Nouméa d'une superficie totale
Source officielle1ère ch. civile
627ca8ae4781dc057dee7d3d
11 mai 2022
11 mai 2022
Par acte d'huissier de justice du 10 décembre 2010, la Sarl Matériaux Dubos a fait assigner M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2fce633183e2ee1799a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre Sociale
659e4a655537980008847421
9 janvier 2024
9 janvier 2024
] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [K] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Philippe DUBOS
Source officielle1ere Chambre
62848ffd498a54057d102dd7
17 mai 2022
17 mai 2022
EXPOSE DU LITIGE Le 28 mai 2021, [K] [J] a acquis de la société Duo Scalbert un poêle [Y] au prix de 5.200 euros.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b3614a1d7564000872de53
25 janvier 2024
25 janvier 2024
troisième chambre civile de la cour d'appel de Douai Arrêt de la Cour de Cassation rendu le 22 juin 2023, enregistré sous le n° 21-16.256 Nous, Guillaume SALOMON, Président, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94002
17 mai 2018
17 mai 2018
Représentant : Me Nicolas DUFLOS , substitué par Me TINEL, de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS SA ACM IARD prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf000958899f
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 09 Novembre 2023 24/00708 Appelantes : Société BEAU SEVRAN INVEST, représentée par Me Arnaud DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque: P0043 - N° du dossier 22194349
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f624
3 février 2012
3 février 2012
Fort-de-France a ordonné une expertise médicale pour déterminer l'étendue du préjudice corporel subi par Guynel X... à la suite d'un accident de la circulation survenu le 24/ 01/ 2010 sur la RN 5 à DUCOS
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda53e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES Me Séverine OPPICI SCP DUFFOUR
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde7bbeee0f8318b971b9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
La marque DUREV est composée d'un mot, la marque DUO-RÊVE de deux mots. Les deux marques ne sont que verbales. La marque DUREV comporte cinq lettres, la marque DUO-RÊVE sept.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889a4
2 octobre 2006
2 octobre 2006
DUO VOLTAIRE , la SCI DUO VOLTAIRE vient aux droits de Monsieur Michel Z... à la suite de la cession d'immeuble intervenue suivant acte authentique en date du 8 novembre 2005, représentée par son Gérant
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87165
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Enfin, le 03.04.02, votre DR a de nouveau constaté, en duo, d'importantes lacunes sur ce point.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6440d850e704a005d1ed71d9
19 avril 2023
19 avril 2023
De plus, la société Duff & Phelps a été condamnée à remettre à M. [T] [F] un certificat de travail ainsi que des bulletins de paye rectifiés.
Source officiellePage 7 sur 174