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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
616258f4a2370d151415abfd
9 avril 2014
9 avril 2014
à due concurrence de la somme de 107.944,60€ ; - débouté la société ECM de sa demande en paiement de la somme de 77.369,96€, - condamné la société ECM à payer des indemnités au titre de l'article 700
Source officielleChambre 1-11 référés
6364bafce405357f749ea84b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Par déclaration du 7 juillet 2022, la société BATI ECO 13 a interjeté appel du jugement sus-dit.
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf06b63637c907b7b4e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La SARL ECD sera déboutée à ce titre, le jugement confirmé.
Source officielle1ère Chambre civile
65aa219ea34ad10008581819
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Eco Environnement de non garantie à ce titre, - juger qu'en cas de résolution subséquente du contrat de crédit, la S.A.S.U. Eco Environnement sera condamnée à payer à la S.A.
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02148_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Ainsi, dans les circonstances de l'espèce, l'expertise demandée par la société EXA ECS ne présente aucune utilité. 5.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6789f89d482fcecad732fe93
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu les conclusions subséquentes de la SAS SOLUTION ECO ENERGIE en date du 28 janvier 2021, et tendant à voir : - Dire et juger la société SOLUTION ECO ENERGIE recevable et bien fondée en son appel ;
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f3
17 février 2017
17 février 2017
X...et la société ECT sont réalisées, dans la mesure où : - la société ECT est devenue propriétaire de la parcelle en cause, - la SAFER n'a pas exercé à ce jour son droit de préemption sur la parcelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65aa25eba34ad100085819f7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
pour procédure abusive dirigée contre les époux [F] ; -débouté la société Eco environnement de ses demandes contre la société Cofidis ; -condamné les sociétés Cofidis et Eco environnement in solidum
Source officielleChambre Commerciale
6285e1886a1876057df5d5bc
18 mai 2022
18 mai 2022
La SARL Eco Turbo Technologies a interjeté appel de l'ordonnance le 18 novembre 2021.
Source officielle6ème Chambre
65b3631c1d7564000872df38
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ECO ENVIRONNEMENT S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c1c334defd4c4b3b4579
13 septembre 2012
13 septembre 2012
La société Eco Consultants exerce l'activité de conseil en économie d'énergie.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce3
28 janvier 2002
28 janvier 2002
rien devoir à ECB.
Source officielle1ère Chambre
69a2b045cdc6046d4704dca8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Suivant déclaration du 7 février 2025, la société Eco Conseil a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6618cf087935f50008be423f
11 avril 2024
11 avril 2024
La SASU ECO ENVIRONNEMENT qui a constitué avocat en cause d'appel, n'a cependant pas conclu dans le cadre de l'incident.
Source officielleChambre Commerciale
61627b5592e3db741f8570b0
31 octobre 2013
31 octobre 2013
La société ISERE ECO CHAUFFAGE bien que constituée n'a pas conclu.
Source officielleChambre 1-2
653b5857502b828318c4e1a6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Suivant déclaration transmise au greffe le 2 juin 2022, la SARL Azur eco pressing a interjeté appel de l'ordonnance entreprise en toutes ses dispositions.
Source officielle2ème Chambre
6789f8a9482fcecad732ff4d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Eco Système Durable reconnaît être intervenue pour poser le matériel commandé.
Source officielle12e chambre
6014f03b705f330eb91d6210
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Les sociétés Ecs et Ecs Bv ont cessé alors tout commerce avec la société Bioserv.
Source officielle1ère Chambre
688d9d50a7cb93066e4439d4
1 août 2025
1 août 2025
L'EURL ECL Électricité a procédé aux travaux de reprise.
Source officielle5ème Chambre
6971f834cdc6046d4739f253
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Enfin, la société Eco mont Saint-Martin prétend que la signification du jugement attaqué est nulle.
Source officiellePage 7 sur 97