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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
66162be399851e0008f1e6a8
9 avril 2024
9 avril 2024
Madame [Y] [P] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Betty NOEL, avocat au barreau d'ALES INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Virginie HUET
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d4a7ecba2a7114dfb5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
de NIMES APPELANT Mme [S] [I] Représentant : Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau D'ALES INTIMEE ORDONNANCE DE CHANGEMENT DE MEDIATEUR Nous, Mme Virginie Huet
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf09
23 juillet 2008
23 juillet 2008
COUR, lors des débats, du délibéré (suivant ordonnance de M. le Premier Président de la Cour d'Appel en date du 30 Juin 2008), Président : Madame TREMOUREUX Conseillers : Madame SALMERON Monsieur HUYETTE
Source officielleFormation plénière
DCA_24DA01679_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La société Parc éolien du Mont-Huet a produit une note en délibéré le 3 avril 2026.
Source officielleSociale C salle 1
62c67bfbca9bf2637903074e
29 avril 2022
29 avril 2022
[A] [O] [N] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe ROBERT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS :à l'audience publique du 02 Mars 2022 Tenue par Soleine HUNTER-FALCK
Source officielleSociale C salle 1
643e35bc83146e04f531ec1c
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielle16e chambre
6013c5e69a360c880d1d7fa1
28 janvier 2021
28 janvier 2021
le : 28/01/2021 à : Me Jean-pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Margaret BENITAH, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Martine ANHALT de la SCP H & A - SCP D'AVOCATS PHILIPPE HUET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69d0a1eecdc6046d4710ff8a
3 avril 2026
3 avril 2026
MATERIELLE DU 03 AVRIL 2026 APPELANT - Demandeur à la requête en rectification d'une erreur matérielle : [J] [P] né le 27 Septembre 1966 [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Géraldine HUET
Source officielle2ème chambre section A
68709fccf0cfe7ae188fea44
10 juillet 2025
10 juillet 2025
4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey PITON de la SCP B.C.E.P., avocat au barreau de NIMES INTIME LE DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Virginie HUET
Source officielle2ème chambre section A
670f58424ad0d5ee7d7e5c00
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Olivier MASSAL de la SCP MASSAL & VERGANI, avocat au barreau D'ALES INTIMES LE QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Virginie HUET
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01402_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2021, le centre hospitalier d'Arras, représenté par Me Mélanie Huet, conclut au rejet de la requête et à la condamnation du SDIS du Pas-de-Calais à
Source officielleSociale C salle 3
62e226a03de91be2e9f7ea85
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleRéférés
6684eac8a0de54ff609f7cee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Audrey CALLENS, avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND DÉFENDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [D] [M] Né le 16 juin 1978 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Me Noémie HUET
Source officielleAvis
CADA:20171730
31 décembre 2017
31 décembre 2017
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 avril 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de copie des circulaires
Source officielle2ème chambre sociale
662b43b5fe25450008314806
25 avril 2024
25 avril 2024
INTIMEE : Madame [U] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Noémie HUET, avocat au barreau de CAEN En l'absence de Monsieur le représentant de la [6] régulièrement avisé selon l'article
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68bbc01a235820343facc015
29 avril 2025
29 avril 2025
RUDRA, représentée par Me Ludovic HUET, avocat au barreau de PARIS, toque : C2123 Intimés : Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL S.C.P.
Source officielleETRANGERS
6451fba848616ed0f8cd5172
2 mai 2023
2 mai 2023
HUYETTE, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente du 04 avril 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée et
Source officielle2ème chambre section A
69e1d114cdc6046d4789b60d
16 avril 2026
16 avril 2026
Localité 5] Représentant : Me Jean LECAT de la SARL BERAUD-LECAT-BONSERGENT SENA, avocat au barreau d'ARDECHE INTIME LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET
Source officielle2ème chambre section A
69e1d1a5cdc6046d4789c1f9
16 avril 2026
16 avril 2026
Localité 4] Représentant : Me Jean-philippe DANIEL de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMES LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET
Source officielle2ème chambre section A
68ef2c1f796eb4b74856290b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L'OPPOSITION [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Sylvie LAROCHE, avocat au barreau de NIMES INTIMES LE QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Virginie HUET
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