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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856dd
10 mai 2001
10 mai 2001
Jackie, demeurant 454 Avenue de la Cote d'opale 62780 CUCQ, Représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE Avoués COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Mme Geerssen, président de chambre Mme Y.
Source officielle9e Chambre A
615e0db8c25a97f0381f4f1a
6 mars 2015
6 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller
Source officielle1re chambre 2e section
627b564676c5d9057df80372
10 mai 2022
10 mai 2022
Jugement rendu le 12 Janvier 2021 par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° RG : 11-20-000228 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Jack
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8673c
20 septembre 2002
20 septembre 2002
Ophelia X... et Jacob X... sont nés respectivement le 12 octobre 1999 à Londres et le 21 mars 2001 à Sydney des relations de Deborah Z... - aujourd'hui épouse A... -, de nationalité britannique, et de
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952a
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Civile ; - à titre subsidiaire et sur le fond, les déclarer mal fondés en ce qu'ils n'établissent pas le défaut de pouvoir de Mme D... pour la Ville de CHÂTEAUROUX, pour LA POSTE et pour la SCI JACK
Source officielleChambre 1-4
69f44e48cdc6046d472f6880
30 avril 2026
30 avril 2026
ETABLISSEMENTS JACK SAUTEL SARL SAMUEL MINET ECONOMIE BATIMENT Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Vu l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec82
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Thierry Jack Henri Guillaume X... C/ Mme Armelle Y... épouse X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd5116
2 mai 2023
2 mai 2023
JUDICIA IRES Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Stéphanie JACQ-MOREAU
Source officielle9e Chambre B
61633c137eadebb7307d1f12
4 mai 2011
4 mai 2011
09/23441 [S] [V] C/ [T] [F] CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS Grosse délivrée le : à : SELARL ERGASIA, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94499
18 mars 2019
18 mars 2019
Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88c18
10 octobre 2006
10 octobre 2006
10/10/2006ARRÊT No 508 No RG: 00/00840CD/VA Décision déférée du 05 Novembre 1999 - Tribunal d'Instance de MURET - 199900087J-L ESTEBE Francoise X... représentée par la SCP MALET C/ Jack Y... représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff3b
16 novembre 2012
16 novembre 2012
MUTUEL DE LA MARTINIQUE prise en la personne de son représentant légal 45 Rue Victor Hugo 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jackie
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00071_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
d'entrée en France a rejeté son recours formé contre une décision des autorités consulaires françaises à Kinshasa du 9 juillet 2019 refusant de délivrer des visas de long séjour en France à Jenny C D et Jack
Source officielleChambre 4-6
6700d6c6836fac7141b7e7b2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
BR ASSOCIES ès qualité de mandataire liquidateur de la société AZUR PROTECTION, Représentant : Me Stéphanie JACOB BONET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69e1cee0cdc6046d478985cf
16 avril 2026
16 avril 2026
SUPERF, ayant pour conseil Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocats au barreau de PARIS Intimé : [M] [D], ayant pour conseil Me Stéphanie JACQ de la SELARL ALTINOVE, avocat au barreau de PARIS, E1090
Source officielle1ere Chambre
5fdc395c45bbba5d59e42ced
11 décembre 2018
11 décembre 2018
de VALENCE, postulant et plaidant par Me A..., avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB
Source officielle1ere Chambre
5fd947c579fa4b2f2b767c0d
10 mars 2020
10 mars 2020
Représentés par Me Catherine MEYLAN de la SCP MEYLAN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES Président de chambre, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cd
14 août 2007
14 août 2007
AUX EPIS DE CHAMPAGNE C / Jack X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c1
9 mai 2016
9 mai 2016
SAVELEC 26, avenue Charles Isautier 97410 SAINT-PIERRE Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL OMARJEE - MAILLOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-RÉUNION INTIMÉ : Monsieur Jacob
Source officielleChambre 4 A
645c87509925b3d0f8f8f300
28 avril 2023
28 avril 2023
Le contrat de travail a été conclu à durée déterminée du 23 juillet 2018 au 21 décembre 2018 en raison d'un accroissement temporaire d'activité découlant des chantiers du client Jacob.
Source officiellePage 7 sur 47