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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93058
16 mars 2016
16 mars 2016
de toutes les vacances scolaires (sauf l'été), la première moitié les années impaires, la seconde moitié les années paires, à compter du dernier jour de classe précédant les vacances et à 18 heures, jusqu'à
Source officielle2ème CH - Section 2
627b55f276c5d9057df80238
10 mai 2022
10 mai 2022
Monsieur [B] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marie laure EGEA, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/2807 du 28/05/2021
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aab
25 septembre 2013
25 septembre 2013
de toutes les vacances scolaires, la première moitié les années paires et deuxième moitié les années impaires, - fixer la pension alimentaire due au titre de l'entretien et l'éducation des enfants à
Source officielleChambre 3-3
5fd9f7a3ac279b38cddadf54
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.
Source officielleChambre 1-5
5fdb576224e503356b0350ab
21 mars 2019
21 mars 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3fcbf535a2d228f9660
5 août 2025
5 août 2025
en ajoutant : 'pas de moniteur, pas d'essai possible, il faut donner les boutons qui vont avec la bête(...)
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dea
17 octobre 2013
17 octobre 2013
COUR APPELANTE LA SOCIETE ASSAINISSEMENT TERRASSEMENT NOUVELLE-CALEDONIE-ATNC, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Lot 88 " Les Scheffleras "- Mont-Mou
Source officielleChambre sociale
66fe357991b69e88a370fe7f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Je l'ai fait à moitié et je suis parti me changer. Je suis aller discuté avec mon patron dans son bureau. Il est monté me chercher dans le bureau pour me prendre la tête.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c53
12 novembre 2014
12 novembre 2014
totalité de l'usufruit sur l'autre moitié.
Source officielleSociale D salle 3
6639c3c99413110008238643
19 avril 2024
19 avril 2024
[R] [M] du surplus de ses demandes, -Déboute la SARL LE MONT DES BRUYERES de ses demandes reconventionnelles, - Condamne la SARL LE MONT DES BRUYERES aux entiers dépens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d426d3290e00e0e7a2c
15 avril 2025
15 avril 2025
N°F18/00067) par le conseil de prud'hommes de Mont de Marsan - Section commerce, après Arrêt de la Cour de cassation rendu le 27 mars 2024, cassant partiellement l'arrêt rendu le 13 janvier 2022, par
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a67
2 septembre 2014
2 septembre 2014
C/ Mme Marie-Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac5
18 octobre 2011
18 octobre 2011
CARRIERE, avocat au barreau de PARIS La SARL MONT BLANC MATERIAUX B..., dont le siège social est sis ...-74120 MEGEVE représentée par la SCP Jean et Charles CALAS, avoués à la Cour assistée de
Source officielle1ère Chambre
6035da2a3c883340ba1ed494
11 février 2016
11 février 2016
DE MARSAN sur appel de la décision en date du 30 JUILLET 2014 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONT DE MARSAN * * * * Faits et procédure : M.
Source officielleService des Référés
69eafe54cdc6046d475787f1
22 avril 2026
22 avril 2026
signée par Anne-Laure PLISKINE, Conseillère déléguée par le premier président, et par Caroline CORTES, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
69df1e03cdc6046d47479a01
14 avril 2026
14 avril 2026
TOUR LA MONNAIE, et d'autre part, Madame [P] [C] et son assureur la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, chacun à prendre en charge la moitié des dépens de l'instance, avec application des dispositions de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec2e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Deux enfants sont issus de cette union : - Laura X... née le 26 janvier 1990 - Thomas X... né le 7 février 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896aa
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Cinq enfants sont issus de cette union, dont deux sont encore mineurs : -Séverine, née le 6 février 1978, -Carole, née le 3 mars 1981, -Ludovic, né le 11 mars 1986, -Laura, née le 4 octobre 1990, -Kevin
Source officielleChambre des Urgences
63b6777fa853827c9026d1dd
4 janvier 2023
4 janvier 2023
accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e04d
30 mai 2011
30 mai 2011
le 18 Janvier 1973 à LYON (69003) ... 69004 LYON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Marjorie PASCAL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Laure
Source officiellePage 7 sur 153