Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL21470_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Distribution en réparation des préjudices subis du fait des blocages et filtrages effectués du 15 novembre au 15 décembre 2018 par les manifestants dits " gilets jaunes " à proximité de l'hypermarché Leclerc
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c6dfde5caae99bd078
25 avril 2024
25 avril 2024
LECLERC représentée par M. [L] [V] [T] INTIMEE S.A.S.
Source officielleRétention Administrative
68df5d6b4a4e15bf2fe4f9a4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[I] [F], appelant, assisté de' Me Laurence DECKER LECLERE, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de Mme [G] [Z], interprète assermentée en langue roumaine, présente
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616282377a007b88ee1566fb
18 septembre 2013
18 septembre 2013
toque : B0728) assisté de Me Lydia LECLAIR de la SCP MOUTET-LECLAIR (avocat au barreau de BAYONNE ) Monsieur [O] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par l'ASSOCIATION BAYLE LEYRIE (Me Philippe
Source officielleChambre A - Commerciale
6811b6da44bf0d1935aef908
29 avril 2025
29 avril 2025
avec sa galerie de 35 commerces, son vaste parking et, l'autre, du magasin Décathlon, du Leclerc drive et de la station essence Leclerc.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01048_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Leclerc de Chambry pour le transformer en magasin de bricolage à l'enseigne Brico-Bâti E. Leclerc d'une surface de vente de 7 977 m2.
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee42071139a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE SUD-OUEST Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Centre commercial LECLERC MERIDIEN [Adresse 7] [Localité
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94853328fa00087a2479
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La société de Lecluse compte plus de 10 salariés. La convention collective applicable est celle du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire. M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
661f660c2313f20008a52757
16 avril 2024
16 avril 2024
NAUTIMAR Représentée par Me Anne-gaëlle LECLAIR de la SELARL CABINET MEUNIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0000ANU ---------------------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d099
24 février 2009
24 février 2009
SAINT HERBLAIN DISTRIBUTION exerçant sous l'enseigne LECLERC Centre Commercial Atlantis 44800 ST HERBLAIN représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me Christine JULIENNE,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
643e35de83146e04f531ecc6
11 avril 2023
11 avril 2023
la société TARIQUET, transmis par les sociétés LAUR et CGM VINS, relativement aux quantités de bouteilles vendues aux sociétés CARREFOUR, ([Localité 8] et [Localité 6]), INTERMARCHE ([Localité 5]), LECLERC
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ecc7e28e074ba02f40a3f7
1 avril 2025
1 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble, et par Me Benoît LECLERC
Source officielleChambre-1 civile et com.
67ecc5e0955548e0aba4903e
1 avril 2025
1 avril 2025
domiciliés de droit au siège social, Représentant : Me Raphaël CROON de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocat au barreau de REIMS Le premier avril deux-mille-vingt-cinq, Nous, Kévin LECLERE-VUE
Source officielleChambre-1 JEX
6967526ccdc6046d473c079d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Leclere Vue, Conseiller, a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officielle3e chambre sociale
6a226135cdc6046d47390896
4 juin 2026
4 juin 2026
Judiciaire de CARCASSONNE N° RG19/00173 APPELANTE : CPAM DE L'[K] [Adresse 1] représentée par Mme [E], munie d'un pouvoir en date du 16 février 2026 INTIMEE : S.A.S. [1] (Centre LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93f
21 avril 2008
21 avril 2008
Faisant état de constatations matérielles émanant notamment de la DASS et de la SARL LECLERT et de l'offre amiable insuffisante qui leur avait été faite, Monsieur Bruno B..., Madame Nathalie A...agissant
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c07
4 décembre 2001
4 décembre 2001
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Claude X... a été embauché, le 2 janvier 1991, par la société LECLERC à CHOLET, en qualité d'agent de nettoyage magasin et parking.
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c68b
16 mai 2008
16 mai 2008
TIMPANO Notification aux parties par expéditions le : Me LECHAT - Mme TARDY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 MAI 2008 No - Pages APPELANT : Monsieur Mehmet X... ... 58000 NEVERS
Source officielleChambre civile
644a1218656d26d0f8b57d0e
18 avril 2023
18 avril 2023
architecture , la MAF et la SAS Bureau Veritas construction venant aux droits de la SA Bureau Veritas aux entiers dépens, - condamné in solidum la SMABTP, la SARL Bernard Leclerq architecture , la MAF
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8d8efb73d2e55750f7b
14 décembre 2012
14 décembre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02863 [B] C/ Me [H] [E] - Mandataire liquidateur de SAS MAJORETTE Me SCP LECLERC MASSELON - Mandataire liquidateur de GIE JOUETS 39 SAS SNOBY
Source officiellePage 7 sur 134