Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [I] [L] de nationalité Française 3 Passage du Levant

Cependant, la décision du directeur de l'établissement de santé en date du 29/09/2023 levant la prise en charge sous la forme d'une hospitalisation complète de Mme [O] [I] rend sans objet la déclaration

Le 30 juillet 2025, l'établissement de soins a fait parvenir à la cour un certificat médical daté du même jour de levée de la mesure et une décision du directeur du même jour levant la mesure. M.

président de statuer sur une demande de prolongation de la mesure, quand bien même serait produit au dossier un certificat du médecin proposant un programme de soins, dès lors qu'il n'y a pas de décision levant

BX BY, M. et Mme X BT, BZ, CC et l'association U Levante ont demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2021 par lequel le maire de Pietrosella a délivré à la SAS Famco

l'assemblée générale de l'Association Libre Syndicale de l'ensemble immobilier « [Adresse 1] » pour effectuer les travaux d'installation d'un système d'ouverture à distance sur les deux barrières levantes

[F] [G] ont commandé auprès de la société Chassay Automobiles un véhicule de marque Maserati modèle Levante ayant un kilométrage de 100 km et une mise en circulation à la date du 24 juin 2019, au prix

Il confronte au levant : [T] et Oraison (517 - 522 - 523) au midi : Viguier ([Cadastre 20]) au couchant : [P] [Y] ([Cadastre 19]) un des acquéreurs et [D] ([Cadastre 18]) « [AN] entre deux » (')

En retour au levant longeant la route nationale, porcellière, poulaillers.

Mme [D] invoque son titre de propriété, lequel indique qu'elle est propriétaire de « la moitié levant du fossé nord et partie Nord jusqu'à la brèche charretière du fossé levant ».

constructible de ce lot et en mitoyenneté avec la parcelle de Monsieur X..., et que ce garage accolé à la façade de la maison de ce dernier avec une avancée gênante, prive cette maison du plein ensoleillement levant

suspensive au 30 décembre 2010, soit en invoquant alors la caducité de la promesse, soit au contraire, en renonçant à se prévaloir de la condition suspensive litigieuse consentie dans son seul intérêt et en levant

2017 auquel a postulé son client dans le département de la Haute-Garonne, des documents suivants : 1) la liste des candidats ayant postulé lors des opérations de tirages au sort du 11 mai 2017, en levant

Il a transmis sa décision du 26 décembre 2022 levant la mesure à compter de cette date suite au départ de la patiente de l'établissement contre avis médical.

L'EPSM CHARCOT a précisé d'une part que Madame [G] était en sortie d'isolement à l'essai sans nouvelle décision levant la mesure et n'a d'autre part transmis aucun document médical postérieur à la décision

suivant décision du 2 décembre et 7 décembre 2011 ; que la demande tendant à voir prononcer la nullité de cette décision d'omission est donc sans objet ; Sur la demande de nullité de la décision levant

LEVANT La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

LEVANT La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées