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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-7
631ad8ae39cffb4f136742ed
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63104bc14709e24f13d55494
31 août 2022
31 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne MENARD, présidente Madame Fabienne ROUGE, présidente Madame Véronique MARMORAT
Source officielle18e Chambre
616246ccaf0a1de0eb1b65e8
6 mars 2014
6 mars 2014
avec le n°12/19794) SAS LAPP MULLER C/ [W] [I] Grosse délivrée le : à : - Me Véronique BOURGOGNE, avocat au barreau de GRASSE - Me Felipe LLAMAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f369dc6faf000958890f
24 avril 2024
24 avril 2024
En réponse, M. et Mme [O] et la société Sentinel font valoir que ce n'est qu'à la lecture du rapport d'expertise qu'ils ont appris que les lames de bois présentaient des anormalités dans leur composition
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb71
21 février 2008
21 février 2008
représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP VALAY-BELACEL, avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 03252 du 04 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c160
29 mai 2008
29 mai 2008
né le 28 Mars 1976 à CAHORS (46000) de nationalité française sans emploi demeurant... 46000 CAHORS représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Damien THEBAULT, avocat (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c176
26 juin 2008
26 juin 2008
représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Alain MIRANDA, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 004927 du 16 / 11 / 2007 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18a
26 juin 2008
26 juin 2008
représentés par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistés de Me Carole KIRSCH, avocat APPELANTS d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de CAHORS, décision attaquée
Source officielle3ème Chambre
64b0e819c42a2105dbc59c6e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Monsieur MICHEL, Conseiller Monsieur
Source officielle2ème Chambre
6979bfb0cdc6046d47f366c7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
- Condamné solidairement la société Résidences mobil et la société Bio habitat aux dépens en ce compris les frais d'expertise judiciaire.
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f28
2 mai 2023
2 mai 2023
mais les constats effectués lors des investigations conduisent à retenir le caractère évolutif de la dégradation des lames de bardage au niveau des rainures, aucune mesure ne peut être mise en oeuvre
Source officielle1ère Chambre
642e75e38b510604f5bc1f22
4 avril 2023
4 avril 2023
- désordres affectant la terrasse en bois Elle est constituée de lames posées sur des solives bois, n'est pas non plus un ouvrage.
Source officielleChambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb792d
4 avril 2024
4 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af86
20 septembre 2007
20 septembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur VOUAUX- MASSEL, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame BIOT Greffier : Madame JANKOV pendant les débats uniquement
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d05857dd64cbdaa310
23 octobre 2024
23 octobre 2024
chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur [L] [Y] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 22] de nationalité française domicilié : [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me David LLAMAS
Source officielle1ère Chambre
63d0d63e81a7b805de12b77e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de réalisation d'une palissade en bois ajourée en lames de pin, le second en date du 16 mai 2020 de 6 912 € toutes taxes comprises de rénovation d'une salle de bains.
Source officielle1re chambre 2e section
63b5472bc9018405dfcaae4d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Laurence TARDIVEL, Vice présidente
Source officielleChambre Civile
69d5e945cdc6046d477ba538
7 avril 2026
7 avril 2026
Lors du délibéré, au cours duquel Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, et Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fd8
7 mars 2000
7 mars 2000
Y..., commissaire aux comptes, et M. Z..., co-commissaire aux comptes de la société Dapta Mallinjoud, la société KPMG et M. Z... étant également commissaires aux comptes de la société Lafa.
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
SPTMI Phocéenne de Travaux, les lames à changer.
Source officiellePage 7 sur 66