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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6ab
6 septembre 2011
6 septembre 2011
REYES représentée par ses dirigeants légaux 79 route de Corbas 69780 MIONS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Thomas NASRI, avocat au barreau de LYON Société GABRIEL
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL22859_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
A, représenté par Me Naciri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés du préfet de la Haute-Garonne du 17 mars 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Garonne
Source officielle1ère Chambre civile
67ef6fbc7985d82da296f7ab
2 avril 2025
2 avril 2025
LE PRESIDENT DE CHAMBRE, CHARGÉ DE LA MISE EN ETAT Hélène [Localité 1]-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62c91ac8f3eafe9fcf075ff3
8 juillet 2022
8 juillet 2022
CENTRE ENCAISSEMENT DES AME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
627f48f1551627057d32e132
13 mai 2022
13 mai 2022
[O] [X] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI, magistrat chargé d'instruire
Source officielleChambre du Surendettement
653ca6c383c9498318209e57
27 octobre 2023
27 octobre 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
653ca6bc83c9498318209e31
27 octobre 2023
27 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
65b4b1667ef77d000880b611
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d315
6 novembre 2009
6 novembre 2009
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Septembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Hélène BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d33d
6 novembre 2009
6 novembre 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène BARTHE-NARI Vice Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d44fcdc6046d4789ff3c
9 avril 2026
9 avril 2026
N° SIRET : 839 723 848 [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de Me Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 03 juillet 2025, Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
6808778353f7b81e1a5eb06b
22 avril 2025
22 avril 2025
GANCE, Conseiller, a entendu seul les parties et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme GOULARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Présidente de Chambre
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9311f1ed98b447f432e
22 avril 2025
22 avril 2025
les observations des parties sans opposition de la part des avocats et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af892aac506b5d705cffb
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Décision attaquée : n° 19/11855 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 28 Mars 2025 Appelant : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] représenté par son syndic la société BARRA-NACERI
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336877024cc0c3e2e3beaa3
10 août 2022
10 août 2022
séjour des étrangers et du droit d'asile O R D O N N A N C E RECTIFICATIVE articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
627f48f2551627057d32e150
13 mai 2022
13 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
670f585d4ad0d5ee7d7e5d8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc5
18 juillet 2017
18 juillet 2017
NON COMPARANTE PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du centre hospitalier Centre Esquirol- CHU Caen-Avenue Côte de Nacre-14000 CAEN Non comparant -Monsieur Nicolas Y...- tiers demandeur
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d444bf0d1935aef8ca
29 avril 2025
29 avril 2025
Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Didier LEFEVRE, avocat au barreau d'ALENCON DÉBATS : A l'audience publique du 16 janvier 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acff3eafe9fcf076001
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[13] [20] [14] [19] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officiellePage 7 sur 44